26FOUR05 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE DE CONSOMMABLES ET ACCESSOIRES POUR LES ATELIERS MECANIQUES DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE

Organisme de droit public

Services généraux des administrations publiques

26FOUR05

26FOUR05 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE DE CONSOMMABLES ET ACCESSOIRES POUR LES ATELIERS MECANIQUES DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE

Le présent acte d'engagement concerne un accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de consommables et d'accessoires pour les ateliers mécaniques de la Métropole Toulon Provence Méditerranée.
Il s'agit de la relance du 25FOUR09 suite à une infructuosité

La Métropole dispose de garages mécaniques afin d'entretenir et réparer tous types de véhicules et engins roulants de tous MMTA confondus.

Ces fournitures sont nécessaires lors du remplacement des pièces défectueuses lors des réparations des véhicules et engins roulants, mais aussi pour assurer le bon fonctionnement des ateliers, et maintenir une qualité optimale dans les services d'entretien. Elles comprennent des outils nécessaires pour démonter, réparer, ou assembler les différentes pièces des véhicules.

Elles permettent une gestion efficace et un entretien précis des véhicules et engins roulants de la Métropole Toulon Provence Méditerranée.

Elles sont utilisées pour maintenir les véhicules et engins roulants en bon état, éviter l'usure prématurée et garantir une performance optimale de tous les systèmes mécaniques des véhicules et de la carrosserie.

Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.

Fournitures

34300000

34411000

FRL05

Procédure ouverte

2026-11-23+02:00 à 16:00:00+02:00

Non financé par l'UE

6 mois

Conditions de performance

Obligatoire

1

Précisions concernant les délais d’introduction des recours :
- un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative,
- un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l’avis d’attribution du marché. Le tribunal administratif peut-être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible à l’adresse internet www.telerecours.fr.