article Avis de marché complet

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Acheteur

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Nom: Mairie de Besançon
SIRET: 65130
Adresse: 2, rue Megevand, 25034 Besancon
Contact: FAGAUT Ludovic
Téléphone: 0381615050
Email: commande.publique@grandbesancon.fr
Profil acheteur: https://www.marches-securises.fr
Type d'acheteur: Organisme de droit public
Activité principale: Services généraux des administrations publiques

description

Objet du marché

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Intitulé: FOURNITURE ET LIVRAISON DE PLAQUETTES DE BOIS AVEC OU SANS CRIBLAGE
Description: L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes permanent dont le coordonnateur du groupement de commandes est la Ville de Besançon. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre.
Il sera attribué à un seul opérateur économique.
Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par application aux quantités réellement exécutées dans la limite de 1 000 000 euro(s) HT des prix portés au bordereau des prix unitaires sur la durée totale de l'Accord-Cadre.
Durée de l'accord-cadre : 2 ans - date de notification indiquée dans l'avis de publicité est indicative
Nature du marché: Fournitures
CPV principal: 09111400
CPV additionnels: 09111400

gavel

Procédure

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Type de procédure: Procédure ouverte
Date limite de réception des offres: 2026-05-18+02:00 à 12:00:00+02:00

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Conditions

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Financement UE: Non financé par l'UE
Validité des offres: 4 mois
Facturation électronique: Obligatoire
Durée du marché: 24 mois

description Résumé de l'AAPC

L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes permanent dont le coordonnateur du groupement de commandes est la Ville de Besançon. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre.
Il sera attribué à un seul opérateur économique.
Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par application aux quantités réellement exécutées dans la limite de 1 000 000 euro(s) HT des prix portés au bordereau des prix unitaires sur la durée totale de l'Accord-Cadre.
Durée de l'accord-cadre : 2 ans - date de notification indiquée dans l'avis de publicité est indicative

info Informations complémentaires

Référence du marché

tag 26-35631

Code CPV principal

category 09111400 — Combustibles à base de bois

Niveau de publication

public 🇪🇺 Européen (JOUE)

Nombre de lots

view_agenda 1

view_agenda Lots (1)

Lot	Intitulé	CPV	Montant est.
00	FOURNITURE ET LIVRAISON DE PLAQUETTES DE BOIS AVEC OU SANS CRIBLAGE	09111400 — Combustibles à base de bois	—

FOURNITURE ET LIVRAISON DE PLAQUETTES DE BOIS AVEC OU SANS CRIBLAGE

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Acheteur

Objet du marché

Procédure

Conditions

description Résumé de l'AAPC

auto_awesome Résumé IA du RC

engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits

info Informations complémentaires

view_agenda Lots (1)