FOURNITURE ET LIVRAISON DE PLAQUETTES DE BOIS AVEC OU SANS CRIBLAGE
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Mairie de Besançon
- SIRET
-
65130
- Adresse
-
2, rue Megevand, 25034 Besancon
- Contact
-
FAGAUT Ludovic
- Téléphone
-
0381615050
-
commande.publique@grandbesancon.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-securises.fr
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Intitulé
-
FOURNITURE ET LIVRAISON DE PLAQUETTES DE BOIS AVEC OU SANS CRIBLAGE
- Description
-
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes permanent dont le coordonnateur du groupement de commandes est la Ville de Besançon. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre.
Il sera attribué à un seul opérateur économique.
Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par application aux quantités réellement exécutées dans la limite de 1 000 000 euro(s) HT des prix portés au bordereau des prix unitaires sur la durée totale de l'Accord-Cadre.
Durée de l'accord-cadre : 2 ans - date de notification indiquée dans l'avis de publicité est indicative - Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
09111400
- CPV additionnels
-
09111400
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-05-18+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
24 mois
description Objet du marché
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes permanent dont le coordonnateur du groupement de commandes est la Ville de Besançon. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre.
Il sera attribué à un seul opérateur économique.
Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par application aux quantités réellement exécutées dans la limite de 1 000 000 euro(s) HT des prix portés au bordereau des prix unitaires sur la durée totale de l'Accord-Cadre.
Durée de l'accord-cadre : 2 ans - date de notification indiquée dans l'avis de publicité est indicative
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (1 lots)
00 FOURNITURE ET LIVRAISON DE PLAQUETTES DE BOIS AVEC OU SANS CRIBLAGE Actif expand_more
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes permanent dont le coordonnateur du groupement de commandes est la Ville de Besançon. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre.…
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Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur