En cours Appel d'offres ouvert 🇪🇺 JOUE

Fournitures de denrées alimentaires

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Date limite (DLRO)

24 avril 2026 Ă  15h00

Il reste 2 jour(s)

domain

Acheteur

Commune de Chaville

SIRET: 21920022700011

article Avis de marché complet

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Acheteur

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Type d'acheteur

La

Activité principale

Services généraux des administrations publiques

description

Objet du marché

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Référence

2600001

Intitulé

Fournitures de denrées alimentaires

Description

Fournitures de denrées alimentaires - Marché comprenant 7 lots, chacun traité à bons de commande. Les lots n°1 à 6 sont conclus sans montant minimum annuel et avec des montants maximums annuels propres à chacun. Le lot n°7 est conclu avec un montant minimum annuel de 15 000,00 euros HT et avec un montant maximum annuel de 53 500,00 euros HT. L'ensemble des lots prendront effet à compter de leur date de notification pour une durée d'un an renouvelable trois fois soit une durée maximale de 4 ans. Le démarrage des prestations est prévu au 1er septembre 2026.

Nature du marché

Fournitures

CPV principal

15111000

CPV additionnels

15300000, 15612000, 15211100

Lieu(x) d'exécution (NUTS)

FR105

gavel

Procédure

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Type de procédure

Procédure ouverte

Date limite de réception des offres

2026-04-24+02:00 Ă  17:00:00+02:00

Nombre max de lots soumis

7

Nombre max de lots attribués

7

checklist

Conditions

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Financement UE

Non financé par l'UE

Validité des offres

180

Facturation électronique

Non requise

Durée du marché

48 mois

balance

Voies de recours

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Voies de recours

La procédure du référé précontractuel prévue à l'article L.5511 du code de justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du marché. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L.55113 à L.55123 du code de justice administrative ne peut être mise en oeuvre que si l'avis ex ante volontaire prévu à l'article R.21831 du code de la commande publique n'a été publié au JOUE et/ou que le pouvoir adjudicateur n'a pas observé les délais prévus à l'article L.55115 du code de justice administrative à compter de cette publication. Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L.5211 du code de justice administrative).le recours de plein contentieux contre le contrat signé qui doit être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L.5211 du code de justice administrative). Les actes détachables du contrat ne peuvent être contestés qu'à l'occasion de ce recours. Site internet: http://Cergypontoise.tribunaladministratif.fr/ et http://www.telerecours.fr

description Résumé de l'AAPC

Fournitures de denrées alimentaires - Marché comprenant 7 lots, chacun traité à bons de commande. Les lots n°1 à 6 sont conclus sans montant minimum annuel et avec des montants maximums annuels propres à chacun. Le lot n°7 est conclu avec un montant minimum annuel de 15 000,00 euros HT et avec un montant maximum annuel de 53 500,00 euros HT. L'ensemble des lots prendront effet à compter de leur date de notification pour une durée d'un an renouvelable trois fois soit une durée maximale de 4 ans. Le démarrage des prestations est prévu au 1er septembre 2026.

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info Informations complémentaires

Référence du marché
tag 26-26933
Code CPV principal
category 15111000 — Viande bovine
Niveau de publication
public 🇪🇺 Européen (JOUE)
Nombre de lots
view_agenda 7

view_agenda Lots (7)

Lot Intitulé CPV Montant est.
01 Lot n°1 - Viande bovine fraîche EGAlim en circuit court 15111000 — Viande bovine —
02 Lot n°2 - Viande bovine fraîche bio en circuits courts 15111000 — Viande bovine —
03 Lot n°3 - Viande porcine et charcuterie fraîches EGAlim en circuits courts 15113000 — Viande de porc —
04 Lot n°4 - Volailles fraîches EGAlim en circuits courts (poulet, dinde, pintade, canard) 15112100 — Volaille fraîche —
05 Lot n°5 - Fruits, légumes et pommes de terre bio en circuits courts 15300000 — Fruits, légumes et produits connexes —
06 Lot n°6 - Légumineuses, farines, pâtes, huiles bio en circuits courts 15612000 — Farine de céréales ou farine végétale et produits connexes —
07 Lot n°7 - Poissons frais en circuits courts 15211100 — Filets de poisson frais —