Fournitures de denrées alimentaires
description Objet du marché
Fournitures de denrées alimentaires - Marché comprenant 7 lots, chacun traité à bons de commande. Les lots n°1 à 6 sont conclus sans montant minimum annuel et avec des montants maximums annuels propres à chacun. Le lot n°7 est conclu avec un montant minimum annuel de 15 000,00 euros HT et avec un montant maximum annuel de 53 500,00 euros HT. L'ensemble des lots prendront effet à compter de leur date de notification pour une durée d'un an renouvelable trois fois soit une durée maximale de 4 ans. Le démarrage des prestations est prévu au 1er septembre 2026.
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article Avis de marché complet
account_balance Acheteur
- Type d'acheteur
- La
- Activité principale
- Services généraux des administrations publiques
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description
Objet du marché
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- Référence
- 2600001
- Intitulé
- Fournitures de denrées alimentaires
- Description
-
Fournitures de denrées alimentaires - Marché comprenant 7 lots, chacun traité à bons de commande. Les lots n°1 à 6 sont conclus sans montant minimum annuel et avec des montants maximums annuels propres à chacun. Le lot n°7 est conclu avec un montant minimum annuel de 15 000,00 euros HT et avec un...
Fournitures de denrées alimentaires - Marché comprenant 7 lots, chacun traité à bons de commande. Les lots n°1 à 6 sont conclus sans montant minimum annuel et avec des montants maximums annuels propres à chacun. Le lot n°7 est conclu avec un montant minimum annuel de 15 000,00 euros HT et avec un montant maximum annuel de 53 500,00 euros HT. L'ensemble des lots prendront effet à compter de leur date de notification pour une durée d'un an renouvelable trois fois soit une durée maximale de 4 ans. Le démarrage des prestations est prévu au 1er septembre 2026.
- Nature du marché
- Fournitures
- CPV principal
- 15111000
- CPV additionnels
- 15300000, 15612000, 15211100
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
- FR105
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-04-24+02:00 à 17:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
- 7
- Nombre max de lots attribués
- 7
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 180
- Facturation électronique
- Non requise
- Durée du marché
- 48 mois
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Lots (7)
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- Lot LOT-0001
- Lot n°1 - Viande bovine fraîche EGAlim en circuit court
- Lot n°1 - Viande bovine fraîche EGAlim en circuit court - Marché de fourniture traité à bons de commande. il est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel du 67 500,00 eu...
- Lot LOT-0002
- Lot n°2 - Viande bovine fraîche bio en circuits courts
- Lot n°2 - Viande bovine fraîche bio en circuits courts - Marché de fourniture traité à bons de commande. il est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel du 30 000,00 eur...
- Lot LOT-0003
- Lot n°3 - Viande porcine et charcuterie fraîches EGAlim en circuits courts
- Lot n°3 - Viande porcine et charcuterie fraîches EGAlim en circuits courts - Marché de fourniture traité à bons de commande. il est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum ann...
- Lot LOT-0004
- Lot n°4 - Volailles fraîches EGAlim en circuits courts (poulet, dinde, pintade, canard)
- Lot n°4 - Volailles fraîches EGAlim en circuits courts (poulet, dinde, pintade, canard) - Marché de fourniture traité à bons de commande. il est conclu sans montant minimum annuel et avec un montan...
- Lot LOT-0005
- Lot n°5 - Fruits, légumes et pommes de terre bio en circuits courts
- Lot n°5 - Fruits, légumes et pommes de terre bio en circuits courts - Marché de fourniture traité à bons de commande. il est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel du...
- Lot LOT-0006
- Lot n°6 - Légumineuses, farines, pâtes, huiles bio en circuits courts
- Lot n°6 - Légumineuses, farines, pâtes, huiles bio en circuits courts - Marché de fourniture traité à bons de commande. il est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel d...
- Lot LOT-0007
- Lot n°7 - Poissons frais en circuits courts
- Lot n°7 - Poissons frais en circuits courts- Marché de fourniture traité à bons de commande. il est conclu avec un montant minimum annuel de 15 000,00 euros HT et avec un montant maximum annuel du ...
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
La procédure du référé précontractuel prévue à l'article L.5511 du code de justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du marché. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L.55113 à L.55123 du code de justice administrative ne peut être mise en oeuvre que si l'...
La procédure du référé précontractuel prévue à l'article L.5511 du code de justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du marché. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L.55113 à L.55123 du code de justice administrative ne peut être mise en oeuvre que si l'avis ex ante volontaire prévu à l'article R.21831 du code de la commande publique n'a été publié au JOUE et/ou que le pouvoir adjudicateur n'a pas observé les délais prévus à l'article L.55115 du code de justice administrative à compter de cette publication. Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L.5211 du code de justice administrative).le recours de plein contentieux contre le contrat signé qui doit être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L.5211 du code de justice administrative). Les actes détachables du contrat ne peuvent être contestés qu'à l'occasion de ce recours. Site internet: http://Cergypontoise.tribunaladministratif.fr/ et http://www.telerecours.fr
view_agenda Allotissement (7 lots)
01 Lot n°1 - Viande bovine fraîche EGAlim en circuit court Actif expand_more
Lot n°1 - Viande bovine fraîche EGAlim en circuit court - Marché de fourniture traité à bons de commande. il est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel du 67 500,00 euros HT. Il prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an renouvelable trois fois soit une durée maximale de 4 ans. Le démarrage des prestations est prévu au 1er septembre 2026.
02 Lot n°2 - Viande bovine fraîche bio en circuits courts Actif expand_more
Lot n°2 - Viande bovine fraîche bio en circuits courts - Marché de fourniture traité à bons de commande. il est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel du 30 000,00 euros HT. Il prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an renouvelable trois fois soit une durée maximale de 4 ans. Le démarrage des prestations est prévu au 1er septembre 2026.
03 Lot n°3 - Viande porcine et charcuterie fraîches EGAlim en circuits courts Actif expand_more
Lot n°3 - Viande porcine et charcuterie fraîches EGAlim en circuits courts - Marché de fourniture traité à bons de commande. il est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel du 26 500,00 euros HT. Il prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an renouvelable trois fois soit une durée maximale de 4 ans. Le démarrage des prestations est prévu au …
04 Lot n°4 - Volailles fraîches EGAlim en circuits courts (poulet, dinde, pintade, canard) Actif expand_more
Lot n°4 - Volailles fraîches EGAlim en circuits courts (poulet, dinde, pintade, canard) - Marché de fourniture traité à bons de commande. il est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel du 53 500,00 euros HT. Il prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an renouvelable trois fois soit une durée maximale de 4 ans. Le démarrage des prestations …
05 Lot n°5 - Fruits, légumes et pommes de terre bio en circuits courts Actif expand_more
Lot n°5 - Fruits, légumes et pommes de terre bio en circuits courts - Marché de fourniture traité à bons de commande. il est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel du 129 000,00 euros HT. Il prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an renouvelable trois fois soit une durée maximale de 4 ans. Le démarrage des prestations est prévu au 1er s…
06 Lot n°6 - Légumineuses, farines, pâtes, huiles bio en circuits courts Actif expand_more
Lot n°6 - Légumineuses, farines, pâtes, huiles bio en circuits courts - Marché de fourniture traité à bons de commande. il est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel du 30 000,00 euros HT. Il prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an renouvelable trois fois soit une durée maximale de 4 ans. Le démarrage des prestations est prévu au 1er s…
07 Lot n°7 - Poissons frais en circuits courts Actif expand_more
Lot n°7 - Poissons frais en circuits courts- Marché de fourniture traité à bons de commande. il est conclu avec un montant minimum annuel de 15 000,00 euros HT et avec un montant maximum annuel du 31 500,00 euros HT. Il prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an renouvelable trois fois soit une durée maximale de 4 ans. Le démarrage des prestations est prévu au 1er sep…
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