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Ght_DMS_2025-253 AO97 Dispositifs médicaux stériles non implantables toutes spécialités

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Date limite (DLRO)

15 juillet 2026 Ă  10h00

Il reste 26 jour(s)

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Acheteur

Établissements de Santé et Médico-sociaux

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description Résumé de l'AAPC

Ght_DMS_2025-253 AO97 Dispositifs médicaux stériles non implantables toutes spécialités

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Ce résumé a été généré par intelligence artificielle à partir du Règlement de Consultation. Il peut contenir des inexactitudes — consultez toujours les documents originaux.

target Objet du marché

  • • Nature du marchĂ© : Fourniture de dispositifs mĂ©dicaux stĂ©riles Ă  usage unique non implantables pour toutes spĂ©cialitĂ©s mĂ©dicales incluant anesthĂ©sie-rĂ©animation, cancĂ©rologie, cardiologie, chirurgie, circulation extracorporelle, endoscopie, gynĂ©cologie-obstĂ©trique, mĂ©decine, prĂ©lèvement biopsie, consommables radio-pharmacie et dispositifs de diagnostic in vitro.
  • • PĂ©rimètre gĂ©ographique : Les fournitures sont destinĂ©es aux Ă©tablissements membres du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Loire, incluant notamment le CHU Saint-Étienne, plusieurs centres hospitaliers rĂ©gionaux et la Maison de Retraite de la Loire Ă  Saint-Just-Saint-Rambert.
  • • Allotissement : Le marchĂ© est divisĂ© en 730 lots indivisibles et indĂ©pendants, avec possibilitĂ© de prĂ©senter une offre pour un ou plusieurs lots. Certains lots (22, 170, 252, 699) sont multi-attributaires avec rĂ©partition minimale des quantitĂ©s entre fournisseurs.
  • • Forme du marchĂ© : Accord-cadre conclu avec un ou plusieurs opĂ©rateurs Ă©conomiques selon les lots, sans tranche optionnelle, donnant lieu Ă  l'Ă©mission de bons de commande par les Ă©tablissements parties au fur et Ă  mesure des besoins.

checklist Candidature et critères

  • • Conditions de candidature : Les candidats peuvent ĂŞtre des entreprises individuelles ou des groupements sans forme imposĂ©e. Un candidat ne peut pas cumuler qualitĂ© de candidat individuel et membre de groupement, ni ĂŞtre mandataire de plusieurs groupements pour le mĂŞme marchĂ©.
  • • Documents Ă  fournir pour la candidature : Lettre de candidature (DC1), dĂ©claration du candidat (DC2), pièces fiscales et sociales, extrait Kbis, contrat RGPD, dĂ©lĂ©gation de pouvoir, dĂ©claration sur l'honneur, et autres justificatifs de capacitĂ©s professionnelles, techniques et financières.
  • • Documents Ă  fournir pour l'offre : Acte d'engagement (ATTRI1) signĂ©, offre financière sous format .cry et tableau Excel, notice d'utilisation, questionnaires techniques et dĂ©veloppement durable, spĂ©cimens gratuits, annexes diverses (CCTP, C17, C15, IUD, AE Escomptes).
  • • Critères d'attribution et pondĂ©ration : IntĂ©rĂŞt thĂ©rapeutique et technique (56 %), coĂ»t d'utilisation (40 %), dĂ©veloppement durable (4 %) pour la majoritĂ© des lots. Pour certains lots spĂ©cifiques, critères techniques et financiers dĂ©taillĂ©s avec pondĂ©rations distinctes (ex : note financière 40 %, intĂ©rĂŞt thĂ©rapeutique 30 %, note technique 26 %, dĂ©veloppement durable 4 %).

folder_open Pièces à fournir

draft DC1 draft DC2 draft Acte d'engagement draft Contrat RGPD draft Extrait Kbis draft Pièces fiscales et sociales draft Questionnaires techniques draft Spécimens

balance Critères d'attribution

Critère Pondération
Intérêt thérapeutique et technique 56%
Coût d'utilisation 40%
DĂ©veloppement durable 4%

event_upcoming Dates et vigilance

  • • Date limite de dĂ©pĂ´t des questions : 6 juillet 2026 Ă  12h00
  • • Date et heure limites de rĂ©ception des offres : 15 juillet 2026 Ă  12h00
  • • DurĂ©e et reconduction du marchĂ© : DurĂ©e initiale du 1er juillet 2027 (ou date de notification) au 30 juin 2028, avec reconduction tacite possible 3 fois 1 an jusqu'au 30 juin 2031 selon les lots.
  • • Points de vigilance : Variantes non autorisĂ©es Ă  l'initiative du candidat. Essais des dispositifs mĂ©dicaux obligatoires avant mise en service, avec fourniture gratuite des spĂ©cimens. Offre Ă  dĂ©poser exclusivement par voie Ă©lectronique sur la plateforme officielle. Respect strict des formats et signatures Ă©lectroniques requis. Ne pas ajouter de caractères spĂ©ciaux dans les noms de fichiers.

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Règlement de consultation · 466 KB

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Dossier de Consultation des Entreprises

Disponible sur le profil acheteur

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info Informations complémentaires

Référence du marché
tag Ght_DMS_2025-253
Code CPV principal
category 33141000 — Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Niveau de publication
public 🇫🇷 National formalisé (FNS)
Nombre de lots
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