En cours
Appel d'offres ouvert
Réf: Ght_DMS_2025-253
Ght_DMS_2025-253 AO97 Dispositifs médicaux stériles non implantables toutes spécialités
description Objet du marché
Ght_DMS_2025-253 AO97 Dispositifs médicaux stériles non implantables toutes spécialités
auto_awesome Résumé IA du RC
info
Ce résumé a été généré par intelligence artificielle à partir du Règlement de Consultation. Il peut contenir des inexactitudes — consultez toujours les documents originaux.
target Objet du marché
- • Nature du marché : Fourniture de dispositifs médicaux stériles à usage unique non implantables pour toutes spécialités médicales incluant anesthésie-réanimation, cancérologie, cardiologie, chirurgie, circulation extracorporelle, endoscopie, gynécologie-obstétrique, médecine, prélèvement biopsie, consommables radio-pharmacie et dispositifs de diagnostic in vitro.
- • Périmètre géographique : Les fournitures sont destinées aux établissements membres du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Loire, incluant notamment le CHU Saint-Étienne, plusieurs centres hospitaliers régionaux et la Maison de Retraite de la Loire à Saint-Just-Saint-Rambert.
- • Allotissement : Le marché est divisé en 730 lots indivisibles et indépendants, avec possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Certains lots (22, 170, 252, 699) sont multi-attributaires avec répartition minimale des quantités entre fournisseurs.
- • Forme du marché : Accord-cadre conclu avec un ou plusieurs opérateurs économiques selon les lots, sans tranche optionnelle, donnant lieu à l'émission de bons de commande par les établissements parties au fur et à mesure des besoins.
checklist Candidature et critères
- • Conditions de candidature : Les candidats peuvent être des entreprises individuelles ou des groupements sans forme imposée. Un candidat ne peut pas cumuler qualité de candidat individuel et membre de groupement, ni être mandataire de plusieurs groupements pour le même marché.
- • Documents à fournir pour la candidature : Lettre de candidature (DC1), déclaration du candidat (DC2), pièces fiscales et sociales, extrait Kbis, contrat RGPD, délégation de pouvoir, déclaration sur l'honneur, et autres justificatifs de capacités professionnelles, techniques et financières.
- • Documents à fournir pour l'offre : Acte d'engagement (ATTRI1) signé, offre financière sous format .cry et tableau Excel, notice d'utilisation, questionnaires techniques et développement durable, spécimens gratuits, annexes diverses (CCTP, C17, C15, IUD, AE Escomptes).
- • Critères d'attribution et pondération : Intérêt thérapeutique et technique (56 %), coût d'utilisation (40 %), développement durable (4 %) pour la majorité des lots. Pour certains lots spécifiques, critères techniques et financiers détaillés avec pondérations distinctes (ex : note financière 40 %, intérêt thérapeutique 30 %, note technique 26 %, développement durable 4 %).
folder_open Pièces à fournir
draft
DC1
draft
DC2
draft
Acte d'engagement
draft
Contrat RGPD
draft
Extrait Kbis
draft
Pièces fiscales et sociales
draft
Questionnaires techniques
draft
Spécimens
balance Critères d'attribution
| Critère | Pondération |
|---|---|
| Intérêt thérapeutique et technique | 56% |
| Coût d'utilisation | 40% |
| Développement durable | 4% |
event_upcoming Dates et vigilance
- • Date limite de dépôt des questions : 6 juillet 2026 à 12h00
- • Date et heure limites de réception des offres : 15 juillet 2026 à 12h00
- • Durée et reconduction du marché : Durée initiale du 1er juillet 2027 (ou date de notification) au 30 juin 2028, avec reconduction tacite possible 3 fois 1 an jusqu'au 30 juin 2031 selon les lots.
- • Points de vigilance : Variantes non autorisées à l'initiative du candidat. Essais des dispositifs médicaux obligatoires avant mise en service, avec fourniture gratuite des spécimens. Offre à déposer exclusivement par voie électronique sur la plateforme officielle. Respect strict des formats et signatures électroniques requis. Ne pas ajouter de caractères spéciaux dans les noms de fichiers.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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folder_open Documents de consultation (DCE)
insert_drive_file
DCE.zip
Pièce du dossier · 4.35 MB
description
AO097 RC.pdf
Règlement de consultation · 466 KB
description
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur
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