INTERVENTIONS PEDAGOGIQUES RELATIVES AU DEVELOPPEMENT DURABLE DANS LES CLASSES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES DE LA CASSB

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME

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LUCIANO Pierre

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La

Services généraux des administrations publiques

2026-TOU-001

INTERVENTIONS PEDAGOGIQUES RELATIVES AU DEVELOPPEMENT DURABLE DANS LES CLASSES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES DE LA CASSB

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre et conclu sans montant minimum et :
Pour le lot n°01 - Ecole de la Forêt : Maximum = 40 000 euro(s) HT
Pour le lot n°02 - Ecole de la mer et du littoral : Maximum = 50 000 euro(s) HT
Pour le lot n°03 - Ecole du potager : Maximum = 40 000 euro(s) HT
Pour le lot n°04 - Ecole de l'agriculture : Maximum = 25 000 euro(s) HT
Pour le lot n°05 - Ecole de la vie sous-marine : Maximum = 100 000 euro(s) HT
Pour le lot n°06 - Ecole de la faune méditerranéenne : Maximum = 35 000 euro(s) HT
Pour le lot n°07 - Ecole des oiseaux : Maximum = 25 000 euro(s) HT

Services

80410000

80410000

FRL05

Procédure ouverte

2026-06-22+02:00 à 12:00:00+02:00

7

7

Non financé par l'UE

6 mois

Obligatoire

Conditions de performance

7 mois

Requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de l'offre jusqu'à la date de signature du contrat.
Référé contractuel en application de l'article L.551-13 du Code de justice administrative
Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne du Conseil d'État du 4 avril 2014, n°358994" qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées.
Recours pour excès de pouvoir contre l'acte administratif portant approbation du contrat (Conseil d'Etat, 23/12/2016, ASSECO-CFDT du Languedoc-Roussillon, req. n°392815)