INTERVENTIONS PEDAGOGIQUES RELATIVES AU DEVELOPPEMENT DURABLE DANS LES CLASSES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES DE LA CASSB
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME
- SIRET
-
80969
- Adresse
-
155 Avenue Henri Jansoulin, 83740 La Cadiere D Azur
- Contact
-
LUCIANO Pierre
- Téléphone
-
0494982660
-
marches.publics@sudsaintebaume.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-publics.info
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026-TOU-001
- Intitulé
-
INTERVENTIONS PEDAGOGIQUES RELATIVES AU DEVELOPPEMENT DURABLE DANS LES CLASSES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES DE LA CASSB
- Description
-
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre et conclu sans montant minimum et :
Pour le lot n°01 - Ecole de la Forêt : Maximum = 40 000 euro(s) HT
Pour le lot n°02 - Ecole de la mer et du littoral : Maximum = 50 000 euro(s) HT
Pour le lot n°03 - Ecole du potager : Maximum = 40 000 euro(s) HT
Pour le lot n°04 - Ecole de l'agriculture : Maximum = 25 000 euro(s) HT
Pour le lot n°05 - Ecole de la vie sous-marine : Maximum = 100 000 euro(s) HT
Pour le lot n°06 - Ecole de la faune méditerranéenne : Maximum = 35 000 euro(s) HT
Pour le lot n°07 - Ecole des oiseaux : Maximum = 25 000 euro(s) HT - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
80410000
- CPV additionnels
-
80410000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRL05
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-06-22+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
7
- Nombre max de lots attribués
-
7
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
7 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de l'offre jusqu'à la date de signature du contrat.
Référé contractuel en application de l'article L.551-13 du Code de justice administrative
Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne du Conseil d'État du 4 avril 2014, n°358994" qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées.
Recours pour excès de pouvoir contre l'acte administratif portant approbation du contrat (Conseil d'Etat, 23/12/2016, ASSECO-CFDT du Languedoc-Roussillon, req. n°392815)
description Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre et conclu sans montant minimum et :
Pour le lot n°01 - Ecole de la Forêt : Maximum = 40 000 euro(s) HT
Pour le lot n°02 - Ecole de la mer et du littoral : Maximum = 50 000 euro(s) HT
Pour le lot n°03 - Ecole du potager : Maximum = 40 000 euro(s) HT
Pour le lot n°04 - Ecole de l'agriculture : Maximum = 25 000 euro(s) HT
Pour le lot n°05 - Ecole de la vie sous-marine : Maximum = 100 000 euro(s) HT
Pour le lot n°06 - Ecole de la faune méditerranéenne : Maximum = 35 000 euro(s) HT
Pour le lot n°07 - Ecole des oiseaux : Maximum = 25 000 euro(s) HT
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (7 lots)
01 Ecole de la Forêt Actif expand_more
Ecole de la Forêt<br/>
02 Ecole de la mer et du littoral Actif expand_more
Ecole de la mer et du littoral<br/>
03 Ecole du potager Actif expand_more
Ecole du potager<br/>
04 Ecole de l'agriculture Actif expand_more
Ecole de l'agriculture<br/>
05 Ecole de la vie sous-marine Actif expand_more
Ecole de la vie sous-marine<br/>
06 Ecole de la faune méditerranéenne Actif expand_more
Ecole de la faune méditerranéenne<br/>
07 Ecole des oiseaux Actif expand_more
Ecole des oiseaux <br/>
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur