La présente consultation a pour objet l'étude et la réalisation de l'installation KoKoChannel.

AUTORITE DE SURETE NUCLEAIRE ET DE RADIOPROTECTION

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Fabrice MARTIAL

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Cga

Protection de l'environnement

ASNR-2026-033-KOKOCHANNEL-C

La présente consultation a pour objet l'étude et la réalisation de l'installation KoKoChannel.

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Services

73100000

Procédure ouverte

2026-07-10+02:00 à 12:00:00.000+02:00

Non financé par l'UE

8 mois

Conditions de performance

Obligatoire

22 mois

Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-4 et L. 551-10 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Référé secret des affaires prévu à l’article 4 du décret n° 2019-1 502 du 30 décembre 2019, codifié à l'article R. 557-3 du code de justice administrative

TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE