La présente consultation a pour objet l'étude et la réalisation de l'installation KoKoChannel.
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
AUTORITE DE SURETE NUCLEAIRE ET DE RADIOPROTECTION
- SIRET
-
13000180300027
- Adresse
-
15 RUE LOUIS LEJEUNE, 92120 MONTROUGE
- Contact
-
Fabrice MARTIAL
- Téléphone
-
+33 1 58 35 88 88
-
achats-fournisseurs@asnr.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
- Type d'acheteur
-
Cga
- Activité principale
-
Protection de l'environnement
description
Objet du marché
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- Référence
-
ASNR-2026-033-KOKOCHANNEL-C
- Intitulé
-
La présente consultation a pour objet l'étude et la réalisation de l'installation KoKoChannel.
- Description
-
La présente consultation a pour objet l'étude et la réalisation de l'installation KoKoChannel.
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
73100000
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-07-10+02:00 à 12:00:00.000+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
8 mois
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
22 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-4 et L. 551-10 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Référé secret des affaires prévu à l’article 4 du décret n° 2019-1 502 du 30 décembre 2019, codifié à l'article R. 557-3 du code de justice administrative
- Instance de recours
-
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
description Objet du marché
La présente consultation a pour objet l'étude et la réalisation de l'installation KoKoChannel.
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01 La présente consultation a pour objet l'étude et la réalisation de l'installation KoKoChannel. Actif expand_more
La présente consultation a pour objet l'étude et la réalisation de l'installation KoKoChannel. Les prestations prévues au sein du présent accord-cadre sont les suivantes : Partie « marché ordinaire » Etude d’Avant-Projet Détaillé de l’ensemble de l’installation KokoChannel ; Fabrication, contrôle, montage et recette en usine ; Livraison de l’installation et remise du dossier constructeur. P…
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