Date limite (DLRO)
19 mai 2026 Ă 11h00
Il reste 10 jour(s)
Montant estimé
2,240,000 €
Centre Hospitalier Alpes LĂ©man
26740084400085
558 ROUTE DE FINDROL, 74130 CONTAMINE-SUR-ARVE
0450822423
achats_publics_ght@ch-alpes-leman.fr
Organisme de droit public
Santé
GHT_Maintenance_SSI
Maintenance prévente et curative des systèmes de sécurité
incendie et opérations de travaux éventuelles des
Ă©tablissements du GHT LĂ©man Mont-Blanc
Forme de l’accord-cadre :
- Bons de commandes :
Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission
de bons de commande Ă©mis par le pouvoir adjudicateur.
Les prestations qui relèvent de la partie de l’accord-cadre exécutée par l’émission de bons de commande sont les
suivantes : ensemble des prestations de maintenance préventive et curative définies dans le CCTP propres à chaque
Ă©tablissement.
- Marchés subséquents :
En cours de marché, si des opérations de travaux de restructuration et/ou modernisation des installations, non
prévues initialement au contrat mais répondant à un besoin identifié, s’avèrent nécessaires, elles pourront être
réalisées dans le cadre du présent accord-cadre, par la conclusion de marchés subséquents passés sur son fondement.
Les prestations qui relèvent de la partie de l’accord-cadre exécutée par la conclusion de marchés subséquents est
exceptionnel et ne peut avoir pour effet de substituer aux prestations courantes, définies et chiffrés dans l’accord-cadre.
Le recours à un marché subséquent ne remet pas en cause l’exécution des prestations relevant du présent
accord-cadre par bons de commande, lesquelles demeurent exécutées selon les stipulations initiales.
Services
72250000
FRK28
Procédure ouverte
2026-05-19+01:00 Ă 12:00:00+01:00
7
7
Non financé par l'UE
4 mois
Conditions de performance
Obligatoire
4
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-
12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel
prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois
suivant la date Ă laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Forme de l’accord-cadre :
- Bons de commandes :
Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission
de bons de commande Ă©mis par le pouvoir adjudicateur.
Les prestations qui relèvent de la partie de l’accord-cadre exécutée par l’émission de bons de commande sont les
suivantes : ensemble des prestations de maintenance préventive et curative définies dans le CCTP propres à chaque
Ă©tablissement.
- Marchés subséquents :
En cours de marché, si des opérations de travaux de restructuration et/ou modernisation des installations, non
prévues initialement au contrat mais répondant à un besoin identifié, s’avèrent nécessaires, elles pourront être
réalisées dans le cadre du présent accord-cadre, par la conclusion de marchés subséquents passés sur son fondement.
Les prestations qui relèvent de la partie de l’accord-cadre exécutée par la conclusion de marchés subséquents est
exceptionnel et ne peut avoir pour effet de substituer aux prestations courantes, définies et chiffrés dans l’accord-cadre.
Le recours à un marché subséquent ne remet pas en cause l’exécution des prestations relevant du présent
accord-cadre par bons de commande, lesquelles demeurent exécutées selon les stipulations initiales.
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA de ce marché.
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| Lot | Intitulé | CPV | Montant est. |
|---|---|---|---|
| 01 | Maintenance préventive et curative des systèmes de sécurités incendies des établissements suivants : HDL | 72250000 — Services de maintenance des systèmes et services d'assistance | 825,000 € |
| 02 | Maintenance préventive et curative des systèmes de sécurités incendies des établissements suivants : CHAL | 72250000 — Services de maintenance des systèmes et services d'assistance | 416,000 € |
| 03 | Maintenance préventive et curative des systèmes de sécurités incendies des établissements suivants : HPMB et HDDS | 72250000 — Services de maintenance des systèmes et services d'assistance | 456,000 € |
| 04 | Maintenance préventive et curative des systèmes de sécurités incendies des établissements suivants : HPMB et EHPAD de Chamonix | 72250000 — Services de maintenance des systèmes et services d'assistance | 150,000 € |
| 05 | Maintenance préventive et curative des systèmes de sécurités incendies des établissements suivants : EPSM | 72250000 — Services de maintenance des systèmes et services d'assistance | 211,000 € |
| 06 | Maintenance préventive et curative des systèmes de sécurités incendies des établissements suivants : HA | 72250000 — Services de maintenance des systèmes et services d'assistance | 78,000 € |
| 07 | Maintenance préventive et curative des systèmes de sécurités incendies des établissements suivants : HDR | 72250000 — Services de maintenance des systèmes et services d'assistance | 104,000 € |