Maintenance prévente et curative des systèmes de sécurité incendie et opérations de travaux éventuelles des établissements du GHT Léman Mont-Blanc
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Centre Hospitalier Alpes Léman
- SIRET
-
26740084400085
- Adresse
-
558 ROUTE DE FINDROL, 74130 CONTAMINE-SUR-ARVE
- Téléphone
-
0450822423
-
achats_publics_ght@ch-alpes-leman.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-publics.gouv.fr/
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Santé
description
Objet du marché
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- Référence
-
GHT_Maintenance_SSI
- Intitulé
-
Maintenance prévente et curative des systèmes de sécurité
incendie et opérations de travaux éventuelles des
établissements du GHT Léman Mont-Blanc - Description
-
Forme de l’accord-cadre :
- Bons de commandes :
Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission
de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
Les prestations qui relèvent de la partie de l’accord-cadre exécutée par l’émission de bons de commande sont les
suivantes : ensemble des prestations de maintenance préventive et curative définies dans le CCTP propres à chaque
établissement.
- Marchés subséquents :
En cours de marché, si des opérations de travaux de restructuration et/ou modernisation des installations, non
prévues initialement au contrat mais répondant à un besoin identifié, s’avèrent nécessaires, elles pourront être
réalisées dans le cadre du présent accord-cadre, par la conclusion de marchés subséquents passés sur son fondement.
Les prestations qui relèvent de la partie de l’accord-cadre exécutée par la conclusion de marchés subséquents est
exceptionnel et ne peut avoir pour effet de substituer aux prestations courantes, définies et chiffrés dans l’accord-cadre.
Le recours à un marché subséquent ne remet pas en cause l’exécution des prestations relevant du présent
accord-cadre par bons de commande, lesquelles demeurent exécutées selon les stipulations initiales. - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
72250000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRK28
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-05-19+01:00 à 12:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
-
7
- Nombre max de lots attribués
-
7
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
4
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-
12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel
prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois
suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
description Objet du marché
Forme de l’accord-cadre :
- Bons de commandes :
Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission
de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
Les prestations qui relèvent de la partie de l’accord-cadre exécutée par l’émission de bons de commande sont les
suivantes : ensemble des prestations de maintenance préventive et curative définies dans le CCTP propres à chaque
établissement.
- Marchés subséquents :
En cours de marché, si des opérations de travaux de restructuration et/ou modernisation des installations, non
prévues initialement au contrat mais répondant à un besoin identifié, s’avèrent nécessaires, elles pourront être
réalisées dans le cadre du présent accord-cadre, par la conclusion de marchés subséquents passés sur son fondement.
Les prestations qui relèvent de la partie de l’accord-cadre exécutée par la conclusion de marchés subséquents est
exceptionnel et ne peut avoir pour effet de substituer aux prestations courantes, définies et chiffrés dans l’accord-cadre.
Le recours à un marché subséquent ne remet pas en cause l’exécution des prestations relevant du présent
accord-cadre par bons de commande, lesquelles demeurent exécutées selon les stipulations initiales.
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (7 lots)
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folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur