Date limite (DLRO)
07 septembre 2026 Ă 10h00
Il reste 61 jour(s)
Centre Hospitalier Bagnols sur Cèze
63371
7 avenue Alphonse Daudet, 30200 Bagnols-Sur-Ceze
Direction générale
0466791001
correspondre@aws-france.com
Organisme de droit public
Santé
BC2026-ASSURANCE
Marché de service relatif à la prestation d'assurance des établissements du GHT Cévennes Gard Camargue
C'est un marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les établissements du GHT Cévennes Gard Camargue à savoir :
-Le Centre Hospitalier d'Alès en Cévennes - LOT 1 et 3
-Le Centre Hospitalier d'Uzès - LOT 1 et 3
-Le Centre Hospitalier de Pont-Saint-Esprit - LOT 2
-Le Centre Hospitalier Le Vigan - LOT 3
Services
66510000
66510000
Procédure ouverte
2026-09-07+02:00 Ă 12:00:00+02:00
3
3
Non financé par l'UE
6 mois
Obligatoire
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
C'est un marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les établissements du GHT Cévennes Gard Camargue à savoir :
-Le Centre Hospitalier d'Alès en Cévennes - LOT 1 et 3
-Le Centre Hospitalier d'Uzès - LOT 1 et 3
-Le Centre Hospitalier de Pont-Saint-Esprit - LOT 2
-Le Centre Hospitalier Le Vigan - LOT 3
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA de ce marché.
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.
| Lot | Intitulé | CPV | Montant est. |
|---|---|---|---|
| 01 | Responsabilité civile et risques annexes | 66510000 — Services d'assurance | — |
| 02 | Risques Statutaires du personnel | 66510000 — Services d'assurance | — |
| 03 | Protection juridique | 66510000 — Services d'assurance | — |