Marché de service relatif à la prestation d'assurance des établissements du GHT Cévennes Gard Camargue
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Centre Hospitalier Bagnols sur Cèze
- SIRET
-
63371
- Adresse
-
7 avenue Alphonse Daudet, 30200 Bagnols-Sur-Ceze
- Contact
-
Direction générale
- Téléphone
-
0466791001
-
correspondre@aws-france.com
- Profil acheteur
- https://www.agysoft.marches-publics.info
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Santé
description
Objet du marché
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- Référence
-
BC2026-ASSURANCE
- Intitulé
-
Marché de service relatif à la prestation d'assurance des établissements du GHT Cévennes Gard Camargue
- Description
-
C'est un marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les établissements du GHT Cévennes Gard Camargue à savoir :
-Le Centre Hospitalier d'Alès en Cévennes - LOT 1 et 3
-Le Centre Hospitalier d'Uzès - LOT 1 et 3
-Le Centre Hospitalier de Pont-Saint-Esprit - LOT 2
-Le Centre Hospitalier Le Vigan - LOT 3 - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
66510000
- CPV additionnels
-
66510000
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-09-07+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
3
- Nombre max de lots attribués
-
3
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
description Objet du marché
C'est un marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les établissements du GHT Cévennes Gard Camargue à savoir :
-Le Centre Hospitalier d'Alès en Cévennes - LOT 1 et 3
-Le Centre Hospitalier d'Uzès - LOT 1 et 3
-Le Centre Hospitalier de Pont-Saint-Esprit - LOT 2
-Le Centre Hospitalier Le Vigan - LOT 3
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (3 lots)
01 Responsabilité civile et risques annexes Actif expand_more
Responsabilité civile et risques annexes pour les établissements des Centres Hospitaliers d'Alès en Cévennes et d'Uzès
02 Risques Statutaires du personnel Actif expand_more
Risques Statutaires du personnel pour le Centre Hospitalier de Pont-Saint-Esprit
03 Protection juridique Actif expand_more
Protection juridique pour les Centres Hospitaliers d'Alès en Cévennes, Uzès et Le Vigan
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur