Date limite (DLRO)
07 décembre 2026 à 11h00
Il reste 23 jour(s)
Centre Hospitalier Bagnols sur Cèze
63371
7 avenue Alphonse Daudet, 30200 Bagnols-Sur-Ceze
Direction générale
0466791001
correspondre@aws-france.com
Organisme de droit public
Santé
BC2026-ASSURANCE-RCMEDICAL
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins des Centres Hospitalier de Bagnols-sur-Cèze, CHS Mas Careiron Uzès et Pont-Saint-Esprit
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins des Centres Hospitalier de Bagnols-sur-Cèze, CHS Mas Careiron Uzès et Pont-Saint-Esprit
Services
66516000
66516000
FRJ12
Procédure ouverte
2026-12-07+01:00 Ă 12:00:00+01:00
2
2
Non financé par l'UE
4 mois
Obligatoire
36 mois
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins des Centres Hospitalier de Bagnols-sur-Cèze, CHS Mas Careiron Uzès et Pont-Saint-Esprit
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Règlement de consultation
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Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur
| Lot | Intitulé | CPV | Montant est. |
|---|---|---|---|
| 01 | Responsabilité et Risques annexes - CH de Bagnols-sur-Cèze | 66516000 — Services d'assurance responsabilité civile | — |
| 02 | Responsabilité et Risques annexes - Centres Hospitalier Le Mas Careiron et Pont-Saint-Esprit | 66516000 — Services d'assurance responsabilité civile | — |