Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins des Centres Hospitalier de Bagnols-sur-Cèze, CHS Mas Careiron Uzès et Pont-Saint-Esprit
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Centre Hospitalier Bagnols sur Cèze
- SIRET
-
63371
- Adresse
-
7 avenue Alphonse Daudet, 30200 Bagnols-Sur-Ceze
- Contact
-
Direction générale
- Téléphone
-
0466791001
-
correspondre@aws-france.com
- Profil acheteur
- https://www.agysoft.marches-publics.info
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Santé
description
Objet du marché
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- Référence
-
BC2026-ASSURANCE-RCMEDICAL
- Intitulé
-
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins des Centres Hospitalier de Bagnols-sur-Cèze, CHS Mas Careiron Uzès et Pont-Saint-Esprit
- Description
-
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins des Centres Hospitalier de Bagnols-sur-Cèze, CHS Mas Careiron Uzès et Pont-Saint-Esprit
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
66516000
- CPV additionnels
-
66516000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRJ12
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-12-07+01:00 à 12:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
36 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
description Objet du marché
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins des Centres Hospitalier de Bagnols-sur-Cèze, CHS Mas Careiron Uzès et Pont-Saint-Esprit
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view_agenda Allotissement (2 lots)
01 Responsabilité et Risques annexes - CH de Bagnols-sur-Cèze Actif expand_more
Responsabilité et Risques annexes - CH de Bagnols-sur-Cèze
02 Responsabilité et Risques annexes - Centres Hospitalier Le Mas Careiron et Pont-Saint-Esprit Actif expand_more
Responsabilité et Risques annexes - Centres Hospitalier Le Mas Careiron et Pont-Saint-Esprit
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