Date limite (DLRO)
30 juin 2026 Ă 10h00
Il reste 16 jour(s)
INJS de Metz
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49 rue Claude Bernard, 57070 METZ
Amélie SWIATEK
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Organisme de droit public
Santé
2026_01
MARCHE DE TRANSPORT DES ELEVES DE L'INJS DE METZ
2026-2027, 2027-2028 ET 2028-2029
MARCHE DE TRANSPORT DES ELEVES DE L'INJS DE METZ
2026-2027, 2027-2028 ET 2028-2029
Services
60130000
FRF33, FRF33, FRF33
Procédure ouverte
2026-06-30+02:00 Ă 12:00:00+02:00
3
3
Non financé par l'UE
4 mois
Obligatoire
Référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative / CJA), pouvant être exercé avant signature du contrat ;
-
Référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.5517 du CJA ;
-
Recours de pleine juridiction (CE, 04/04/2014, Département Tarn-et-Garonne) ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis ;
-
Recours pour excès de pouvoir (art. R.421-1 et suivants du CJA) contre une décision administrative, dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
MARCHE DE TRANSPORT DES ELEVES DE L'INJS DE METZ
2026-2027, 2027-2028 ET 2028-2029
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| Lot | Intitulé | CPV | Montant est. |
|---|---|---|---|
| 01 | Transport des élèves de Moselle Ouest et couronne de Metz | 60130000 — Services spécialisés de transport routier de passagers | — |
| 02 | Transport des élèves de Moselle Est | 60130000 — Services spécialisés de transport routier de passagers | — |
| 03 | Transport des élèves de l'INJS de Metz à l'école élémentaire Le VAL | 60130000 — Services spécialisés de transport routier de passagers | — |