MARCHE DE TRANSPORT DES ELEVES DE L'INJS DE METZ 2026-2027, 2027-2028 ET 2028-2029
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
INJS de Metz
- SIRET
-
18571500000013
- Adresse
-
49 rue Claude Bernard, 57070 METZ
- Contact
-
Amélie SWIATEK
- Téléphone
-
0387398817
-
s.financiers@injs-metz.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-demat.com
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Santé
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026_01
- Intitulé
-
MARCHE DE TRANSPORT DES ELEVES DE L'INJS DE METZ
2026-2027, 2027-2028 ET 2028-2029 - Description
-
MARCHE DE TRANSPORT DES ELEVES DE L'INJS DE METZ
2026-2027, 2027-2028 ET 2028-2029 - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
60130000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRF33, FRF33, FRF33
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-06-30+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
3
- Nombre max de lots attribués
-
3
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative / CJA), pouvant être exercé avant signature du contrat ;
-
Référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.5517 du CJA ;
-
Recours de pleine juridiction (CE, 04/04/2014, Département Tarn-et-Garonne) ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis ;
-
Recours pour excès de pouvoir (art. R.421-1 et suivants du CJA) contre une décision administrative, dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
description Objet du marché
MARCHE DE TRANSPORT DES ELEVES DE L'INJS DE METZ
2026-2027, 2027-2028 ET 2028-2029
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view_agenda Allotissement (3 lots)
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03 Transport des élèves de l'INJS de Metz à l'école élémentaire Le VAL Actif expand_more
Transport des élèves de l'INJS de Metz à l'école élémentaire Le VAL
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Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur