Date limite (DLRO)
30 septembre 2026 Ă 10h00
Il reste 12 jour(s)
Montant estimé
295,000 €
2026-18
Organisation de séjours à destination des enfants de la Ville et du CCAS du Blanc-Mesnil
Il s'agit d'un groupement de commandes entre la Ville et le CCAS du Blanc-Mesnil. La Ville est coordinatrice du groupement.
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique.
Conformément à l'article R. 2123-5 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier et d'auditionner des candidats après analyse de leur offre dans les conditions décrites dans le règlement de la consultation.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Les montants maximums annuels sont les suivants :
Lot 1 120 000 euro(s)Lot 2 40 000 euro(s)Lot 3 3 195 000 euro(s)
Services
63515000
55243000, 63510000
FR106
Procédure ouverte
2026-09-30+02:00 Ă 12:00:00+02:00
3
3
Non financé par l'UE
4 mois
Obligatoire
12 mois
Il s'agit d'un groupement de commandes entre la Ville et le CCAS du Blanc-Mesnil. La Ville est coordinatrice du groupement.
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique.
Conformément à l'article R. 2123-5 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier et d'auditionner des candidats après analyse de leur offre dans les conditions décrites dans le règlement de la consultation.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Les montants maximums annuels sont les suivants :
Lot 1 120 000 euro(s)Lot 2 40 000 euro(s)Lot 3 3 195 000 euro(s)
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Règlement de consultation
Règlement de consultation · 4.49 MB
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur
| Lot | Intitulé | CPV | Montant est. |
|---|---|---|---|
| 01 | Séjour hiver | 63515000 — Services de voyages | 100,000 € |
| 02 | Séjour printemps | 63515000 — Services de voyages | 20,000 € |
| 03 | Séjour été | 63515000 — Services de voyages | 175,000 € |