Organisation de séjours à destination des enfants de la Ville et du CCAS du Blanc-Mesnil
article Avis de marché complet
description
Objet du marché
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- Référence
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2026-18
- Intitulé
-
Organisation de séjours à destination des enfants de la Ville et du CCAS du Blanc-Mesnil
- Description
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Il s'agit d'un groupement de commandes entre la Ville et le CCAS du Blanc-Mesnil. La Ville est coordinatrice du groupement.
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique.
Conformément à l'article R. 2123-5 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier et d'auditionner des candidats après analyse de leur offre dans les conditions décrites dans le règlement de la consultation.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Les montants maximums annuels sont les suivants :
Lot 1 120 000 euro(s)Lot 2 40 000 euro(s)Lot 3 3 195 000 euro(s) - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
63515000
- CPV additionnels
-
55243000, 63510000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FR106
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-09-30+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
3
- Nombre max de lots attribués
-
3
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
12 mois
description Objet du marché
Il s'agit d'un groupement de commandes entre la Ville et le CCAS du Blanc-Mesnil. La Ville est coordinatrice du groupement.
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique.
Conformément à l'article R. 2123-5 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier et d'auditionner des candidats après analyse de leur offre dans les conditions décrites dans le règlement de la consultation.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Les montants maximums annuels sont les suivants :
Lot 1 120 000 euro(s)Lot 2 40 000 euro(s)Lot 3 3 195 000 euro(s)
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view_agenda Allotissement (3 lots)
01 Séjour hiver Actif expand_more
Organisation de séjour durant l'hiver
02 Séjour printemps Actif expand_more
Organisation de séjour durant le printemps
03 Séjour été Actif expand_more
Organisation de séjour durant l'été
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Règlement de consultation
Règlement de consultation · 4.49 MB
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