Date limite (DLRO)
29 avril 2026 Ă 10h00
Il reste 9 jour(s)
Montant estimé
1,900,000 €
Fondation Bon Sauveur d'Alby
83393
7 rue Lavazière, 81025 Albi
KRAJKA Laurent
0563484848
correspondre@aws-france.com
La
Santé
2026-02-01
Prestation de transport pour les enfants et adultes des Ă©tablissements de la Fondation Fondation Bon Sauveur D'Alby
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Le présent marché porte sur les prestions de transport quotidien des enfants et adultes des établissements de la Fondation Bon Sauveur d'Alby incluant les prestations de transports relevant de l'article 80 de la loi de finance de la Sécurité Sociale.
Les usagers concernés sont issus :
Du Centre Spécialisé pour Déficients Auditifs (CSDA) intégrant des enfants en situation de handicap auditif ou porteurs de troubles sévères de la communication ou polyhandicapé
De la Maison d'Accueil Spécialisée (MAS) Marie Allé Accueillant et accompagnant des résidants adultes en situation de handicap et polyhandicap, ayant perdu à des degrés divers leur autonomie, nécessitant un accompagnement dans les gestes de la vie quotidienne ainsi qu'une surveillance et des soins constants
Du Centre hospitalier spécialisé Pierre Jamet (CHSPJ) intégrant des patients enfants ou adultes atteints de troubles psychiques. Les structures de soins proposent une offre de soins diversifiée pour l'ensemble de la population du nord du Tarn : hospitalisation complète, consultations, prises en charge à temps partiel, activités thérapeutiques… et de proximité grâce à une implantation de structures de consultations et de prises en charge sur le département du Tarn (centres médico-psychologiques, hopitaux de jour, centres d'accueil thérapeutiques à temps partiel)
Services
60130000
85143000
FRJ27
Procédure ouverte
2026-04-29+02:00 Ă 12:00:00+02:00
18
18
Non financé par l'UE
4 mois
Obligatoire
Conditions de performance
12 mois
Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Le présent marché porte sur les prestions de transport quotidien des enfants et adultes des établissements de la Fondation Bon Sauveur d'Alby incluant les prestations de transports relevant de l'article 80 de la loi de finance de la Sécurité Sociale.
Les usagers concernés sont issus :
Du Centre Spécialisé pour Déficients Auditifs (CSDA) intégrant des enfants en situation de handicap auditif ou porteurs de troubles sévères de la communication ou polyhandicapé
De la Maison d'Accueil Spécialisée (MAS) Marie Allé Accueillant et accompagnant des résidants adultes en situation de handicap et polyhandicap, ayant perdu à des degrés divers leur autonomie, nécessitant un accompagnement dans les gestes de la vie quotidienne ainsi qu'une surveillance et des soins constants
Du Centre hospitalier spécialisé Pierre Jamet (CHSPJ) intégrant des patients enfants ou adultes atteints de troubles psychiques. Les structures de soins proposent une offre de soins diversifiée pour l'ensemble de la population du nord du Tarn : hospitalisation complète, consultations, prises en charge à temps partiel, activités thérapeutiques… et de proximité grâce à une implantation de structures de consultations et de prises en charge sur le département du Tarn (centres médico-psychologiques, hopitaux de jour, centres d'accueil thérapeutiques à temps partiel)
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| Lot | Intitulé | CPV | Montant est. |
|---|---|---|---|
| 01 | CASTRES OUEST | 60130000 — Services spécialisés de transport routier de passagers | — |
| 02 | CASTRES EST - MAZAMET | 60130000 — Services spécialisés de transport routier de passagers | — |
| 03 | SAINT JUERY - RODEZ | 60130000 — Services spécialisés de transport routier de passagers | — |
| 04 | VALENCE D'ALBIGEOIS - REQUISTA | 60130000 — Services spécialisés de transport routier de passagers | — |
| 05 | CARMAUZIN - PLATEAU CORDAIS | 60130000 — Services spécialisés de transport routier de passagers | — |
| 06 | LAVAUR - GRAULHET - GAILLAC | 60130000 — Services spécialisés de transport routier de passagers | — |
| 07 | SAINT SULPICE - LISLE SUR TARN | 60130000 — Services spécialisés de transport routier de passagers | — |
| 08 | BASSIN GAILLACOIS | 60130000 — Services spécialisés de transport routier de passagers | — |
| 09 | HAUTE GARONNE | 60130000 — Services spécialisés de transport routier de passagers | — |
| 10 | AUDE - PYRENEES ORIENTALES | 60130000 — Services spécialisés de transport routier de passagers | — |
| 11 | TARN ET GARONNE | 60130000 — Services spécialisés de transport routier de passagers | — |
| 12 | ALBIGEOIS | 60130000 — Services spécialisés de transport routier de passagers | — |
| 13 | CASTRES | 60130000 — Services spécialisés de transport routier de passagers | — |
| 14 | PAMPELONNE | 60130000 — Services spécialisés de transport routier de passagers | — |
| 15 | GRAULHET | 60130000 — Services spécialisés de transport routier de passagers | — |
| 16 | ALBI - ALBI | 60130000 — Services spécialisés de transport routier de passagers | — |
| 17 | TRANSPORTS COUCHE EN AMBULANCE | 60130000 — Services spécialisés de transport routier de passagers | — |
| 18 | TRANSPORTS ASSIS PROFESSIONELS | 60130000 — Services spécialisés de transport routier de passagers | — |