Prestation de transport pour les enfants et adultes des établissements de la Fondation Fondation Bon Sauveur D'Alby

Sources : 🇪🇺 Ted 🏛 Boamp

description Objet du marché

Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Le présent marché porte sur les prestions de transport quotidien des enfants et adultes des établissements de la Fondation Bon Sauveur d'Alby incluant les prestations de transports relevant de l'article 80 de la loi de finance de la Sécurité Sociale.
Les usagers concernés sont issus :
Du Centre Spécialisé pour Déficients Auditifs (CSDA) intégrant des enfants en situation de handicap auditif ou porteurs de troubles sévères de la communication ou polyhandicapé
De la Maison d'Accueil Spécialisée (MAS) Marie Allé Accueillant et accompagnant des résidants adultes en situation de handicap et polyhandicap, ayant perdu à des degrés divers leur autonomie, nécessitant un accompagnement dans les gestes de la vie quotidienne ainsi qu'une surveillance et des soins constants
Du Centre hospitalier spécialisé Pierre Jamet (CHSPJ) intégrant des patients enfants ou adultes atteints de troubles psychiques. Les structures de soins proposent une offre de soins diversifiée pour l'ensemble de la population du nord du Tarn : hospitalisation complète, consultations, prises en charge à temps partiel, activités thérapeutiques… et de proximité grâce à une implantation de structures de consultations et de prises en charge sur le département du Tarn (centres médico-psychologiques, hopitaux de jour, centres d'accueil thérapeutiques à temps partiel)

auto_awesome Résumé IA du RC

Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA de ce marché.

engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits

Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.

article Avis de marché complet

account_balance Acheteur

Nom: Fondation Bon Sauveur d'Alby
SIRET: 83393
Adresse: 7 rue Lavazière, 81025 Albi
Contact: KRAJKA Laurent

expand_more Afficher l'avis complet

description

Objet du marché

expand_more

Référence: 2026-02-01
Intitulé: Prestation de transport pour les enfants et adultes des établissements de la Fondation Fondation Bon Sauveur D'Alby
Description: Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indic...

Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Le présent marché porte sur les prestions de transport quotidien des enfants et adultes des établissements de la Fondation Bon Sauveur d'Alby incluant les prestations de transports relevant de l'article 80 de la loi de finance de la Sécurité Sociale.
Les usagers concernés sont issus :
Du Centre Spécialisé pour Déficients Auditifs (CSDA) intégrant des enfants en situation de handicap auditif ou porteurs de troubles sévères de la communication ou polyhandicapé
De la Maison d'Accueil Spécialisée (MAS) Marie Allé Accueillant et accompagnant des résidants adultes en situation de handicap et polyhandicap, ayant perdu à des degrés divers leur autonomie, nécessitant un accompagnement dans les gestes de la vie quotidienne ainsi qu'une surveillance et des soins constants
Du Centre hospitalier spécialisé Pierre Jamet (CHSPJ) intégrant des patients enfants ou adultes atteints de troubles psychiques. Les structures de soins proposent une offre de soins diversifiée pour l'ensemble de la population du nord du Tarn : hospitalisation complète, consultations, prises en charge à temps partiel, activités thérapeutiques… et de proximité grâce à une implantation de structures de consultations et de prises en charge sur le département du Tarn (centres médico-psychologiques, hopitaux de jour, centres d'accueil thérapeutiques à temps partiel)
Nature du marché: Services
CPV principal: 60130000
CPV additionnels: 85143000
Lieu(x) d'exécution (NUTS): FRJ27

gavel

Procédure

expand_more

Type de procédure: Procédure ouverte
Date limite de réception des offres: 2026-04-22+02:00 à 12:00:00+02:00
Nombre max de lots soumis: 18
Nombre max de lots attribués: 18

checklist

Conditions

expand_more

Financement UE: Non financé par l'UE
Validité des offres: 4 mois
Facturation électronique: Obligatoire
Conditions d'exécution: Conditions de performance
Durée du marché: 12 mois

view_agenda

Lots (18)

expand_more

Lot LOT-0001: CASTRES OUEST; CASTRES - SOUAL -PUYLAURENS - REVEL&lt;br/&gt;Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Lot LOT-0002: CASTRES EST - MAZAMET; CASTRES - BURLATS - LABRUGUIERE - MAZAMET&lt;br/&gt;Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Lot LOT-0003: SAINT JUERY - RODEZ; SAINT JUERY 6 LESCURE D'ALBIGEOIS 6 VALDERIES 6 SAUSSENAC 6 PAMPELONNE - RODEZ&lt;br/&gt;Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Lot LOT-0004: VALENCE D'ALBIGEOIS - REQUISTA; BELLEGARDE - SERENAC - VALENCE D'ALBIGEOIS -REQUISTA&lt;br/&gt;Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Lot LOT-0005: CARMAUZIN - PLATEAU CORDAIS; SAINT GEMMES - CARMAUX - SAINT BENOIS DE CARMAUX - BLAYE LES MINES - &lt;br/&gt;Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Lot LOT-0006: LAVAUR - GRAULHET - GAILLAC; Circuit 1 : TEYSSODE - LAVAUR - SAINT GAUDENS - BRIATEXTE - GRAULHET - Circuit 2 : GRALHET - LAVAUR - GAILLAC NTA/&gt;Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consulta...
Lot LOT-0007: SAINT SULPICE - LISLE SUR TARN; BUZET SUR TARN - SAINT SULPICE - COUFOULEUX - RABASTENS - LISLE SUR TARN -&lt;br/&gt;Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Lot LOT-0008: BASSIN GAILLACOIS; GAILLAC - MONTANS - MARSSAC SUR TARN - LABASTIDE DE LEVIS - FLORENTIN&lt;br/&gt;Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Lot LOT-0009: HAUTE GARONNE; TOULOUSE - MURET - PORTET&lt;br/&gt;Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Lot LOT-0010: AUDE - PYRENEES ORIENTALES; NARBONNE - PERPIGNANA&lt;br/&gt;Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Lot LOT-0011: TARN ET GARONNE; SALVAGNAC - MONTAUBAN - BRESSOLS - BIRAC&lt;br/&gt;Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Lot LOT-0012: ALBIGEOIS; ALBI&lt;br/&gt;Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Lot LOT-0013: CASTRES; CASTRE VEHICULE PMR&lt;br/&gt;Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Lot LOT-0014: PAMPELONNE; PAMPELONNE - ROSIERES&lt;br/&gt;&gt;Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Lot LOT-0015: GRAULHET; GRAULHET - LAGRAVE&lt;br/&gt;Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Lot LOT-0016: ALBI - ALBI; ALBI&lt;br/&gt;Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Lot LOT-0017: TRANSPORTS COUCHE EN AMBULANCE; TRANSPORTS COUCHE EN AMBULANCE&lt;br/&gt;Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Lot LOT-0018: TRANSPORTS ASSIS PROFESSIONELS; TRANSPORTS ASSIS PROFESSIONELS&lt;br/&gt;Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

balance

Voies de recours

expand_more

Voies de recours: Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité

open_in_new Voir sur le BOAMP

view_agenda Allotissement (18 lots)

01 CASTRES OUEST 60130000 — Services spécialisés de transport routier de passagers — Actif expand_more

Code CPV

tag 60130000 — Services spécialisés de transport routier de passagers

CASTRES - SOUAL -PUYLAURENS - REVEL Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Prestation de transport pour les enfants et adultes des établissements de la Fondation Fondation Bon Sauveur D'Alby

description Objet du marché

auto_awesome Résumé IA du RC

engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits

article Avis de marché complet

account_balance Acheteur

Objet du marché

Procédure

Conditions

Lots (18)

Voies de recours

view_agenda Allotissement (18 lots)

folder_open Documents de consultation (DCE)

hub Marchés similaires

Travaux de construction à l’échelle 1 d’une plateforme d’essais de gestions intelligente des éner...

Accord cadre à bons de commande concernant les services de transport scolaire de la Ville d'Issoire

Prise en charge des sorties primaires et des transports secondaires des équipes SMUR et Transport...

Transport quotidien de jeunes en situation de handicap

ACCORD-CADRE A VONS DE COMMANDE: TRANSPORTS D'ENFANTS POUR LES SECTEURS SCOLAIRE,EXTRASCOLAIRE ET...