Date limite (DLRO)
11 mai 2026 Ă 14h00
Il reste 12 jour(s)
Montant estimé
60,000 €
RĂ©gion Provence-Alpes-CĂ´te d'Azur
21129
Hotel de RĂ©gion, 13481 Marseille
MUSELIER Renaud
0491575057
servicedesmarches@maregionsud.fr
La
Services généraux des administrations publiques
2025-0947
Prestations d'enlèvement, de transport, de traitement des déchets et de mise à disposition de contenants pour la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur (hors lycées)
La procédure de passation est un Appel d'offres ouvert (R2124-2 1°du code de la commande publique).
Il s'agit d'un marché public composite conclu avec un opérateur économique correspondant :
- Pour partie à un marché à prix unitaires aux quantités réellement exécutées pour les prestations, identifiés au Bordereau de prix unitaire, dans la limite du plafond contractuel d'un montant de 320 000 euro(s) HT pour chacun des lots.
- Pour partie Ă un accord-cadre au sens de des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique.
La partie « accord-cadre » sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande conformément à l'article R2162-3 du code de la commande publique
Services
90500000
90512000, 90513000
Procédure ouverte
2026-05-11+02:00 Ă 16:00:00+02:00
2
2
Financé par l'UE
6 mois
Obligatoire
La procédure de passation est un Appel d'offres ouvert (R2124-2 1°du code de la commande publique).
Il s'agit d'un marché public composite conclu avec un opérateur économique correspondant :
- Pour partie à un marché à prix unitaires aux quantités réellement exécutées pour les prestations, identifiés au Bordereau de prix unitaire, dans la limite du plafond contractuel d'un montant de 320 000 euro(s) HT pour chacun des lots.
- Pour partie Ă un accord-cadre au sens de des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique.
La partie « accord-cadre » sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande conformément à l'article R2162-3 du code de la commande publique
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| Lot | Intitulé | CPV | Montant est. |
|---|---|---|---|
| 01 | Enlèvement, transport, traitement des déchets non recyclables et mise à disposition de contenants | 90500000 — Services liés aux déchets et aux ordures | 60,000 € |
| 02 | Enlèvement, transport, traitement des déchets recyclables et mise à disposition de contenants | 90500000 — Services liés aux déchets et aux ordures | 60,000 € |