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AlertOffres
Attribué Appel d'offres ouvert Réf: 26-33705

Prestations d'enlèvement, de transport, de traitement des déchets et de mise à disposition de contenants pour la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur (hors lycées)

Sources : 🏛 Boamp 🇪🇺 Ted

description Objet du marché

La procédure de passation est un Appel d'offres ouvert (R2124-2 1°du code de la commande publique).
Il s'agit d'un marché public composite conclu avec un opérateur économique correspondant :
- Pour partie à un marché à prix unitaires aux quantités réellement exécutées pour les prestations, identifiés au Bordereau de prix unitaire, dans la limite du plafond contractuel d'un montant de 320 000 euro(s) HT pour chacun des lots.
- Pour partie à un accord-cadre au sens de des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique.
La partie « accord-cadre » sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande conformément à l'article R2162-3 du code de la commande publique

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01 Enlèvement, transport, traitement des déchets non recyclables et mise à disposition de contenants Actif expand_more
Code CPV
tag 90500000 — Services liés aux déchets et aux ordures
schedule Du 23 février 2027 au 22 février 2030

Les déchets concernés sont notamment : déchets industriels banals (DIB) (ordures ménagères résiduelles, déchets humides non valorisables non dangereux, exempts de matières valorisables), encombrants, gravats et déchets inertes

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02 Enlèvement, transport, traitement des déchets recyclables et mise à disposition de contenants Actif expand_more
Code CPV
tag 90500000 — Services liés aux déchets et aux ordures
schedule Du 01 septembre 2026 au 22 février 2030

Les déchets concernés sont notamment : Papier, carton, bois (par exemple palette, planche ou autres), plastiques, métaux, petites ferrailles, canettes, verre et déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE)

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