Date limite (DLRO)
27 avril 2026 Ă 14h00
Il reste 7 jour(s)
Montant estimé
1,600,000 €
Ville d'Arles
12157
HĂ´tel de ville, 13637 Arles
de Carolis Patrick
0490493636
correspondre@aws-france.com
La
Services généraux des administrations publiques
26AS-COP-0848-G
PRESTATIONS D'INTERVENTIONS DE SPORTS, DE LOISIRS ET DE SENSIBILISATION - 2 LOTS
Procédure adaptée (art L2123-1 du Code) conformément aux art R2123-1-3, R2123-4 & 5 du Code. Deux lots en accords-cadres multi-attributaires de services conformément aux art R2162-1 à 6 du Code. Conformément aux art R2162-13 & 14 du Code, il sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. Pour chaque lot, la période initiale de l'accord-cadre s'entend jusqu'au 31 août 2027. Prestations dès la rentrée scolaire 2026 (lot 1) ou pour les premières vacances de la toussaint 2026 (lot 2). L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Lot 1 : sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 200 000 euro(s) HT
Lot 2 : sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 200 000 euro(s) HT
La valeur totale estimée indiquée ci-dessous (en euro(s) HT) correspond au montant maximum pour les deux lots et pour la durée maximale des marchés (reconductions comprises)
Services
92331210
92620000
FRL04
Procédure ouverte
2026-04-27+02:00 Ă 16:00:00+02:00
2
2
Non financé par l'UE
5 mois
Obligatoire
Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un:
-Référé précontractuel dans un délai de 11 jours à compter de la notification via le profil acheteur de la décision de rejet de leur candidature ou offre.
-Référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE
-Recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, pour les procédures adaptées au BOAMP et pour les procédures formalisées au JOUE
Cf. le Greffe du Tribunal administratif Ă l'adresse ci-dessus
Procédure adaptée (art L2123-1 du Code) conformément aux art R2123-1-3, R2123-4 & 5 du Code. Deux lots en accords-cadres multi-attributaires de services conformément aux art R2162-1 à 6 du Code. Conformément aux art R2162-13 & 14 du Code, il sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. Pour chaque lot, la période initiale de l'accord-cadre s'entend jusqu'au 31 août 2027. Prestations dès la rentrée scolaire 2026 (lot 1) ou pour les premières vacances de la toussaint 2026 (lot 2). L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Lot 1 : sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 200 000 euro(s) HT
Lot 2 : sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 200 000 euro(s) HT
La valeur totale estimée indiquée ci-dessous (en euro(s) HT) correspond au montant maximum pour les deux lots et pour la durée maximale des marchés (reconductions comprises)
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| Lot | Intitulé | CPV | Montant est. |
|---|---|---|---|
| 01 | Interventions en temps périscolaire « ALAE » | 92331210 — Services d'animation pour enfants | 800,000 € |
| 02 | Interventions en temps extrascolaire « CAS » | 92331210 — Services d'animation pour enfants | 800,000 € |