En cours Appel d'offres ouvert 🇫🇷 FNS

PRESTATIONS DE NUMERISATION DE DOCUMENTS ORIGINAUX SUR SUPPORT PAPIER ET DE PHOTOGRAPHIES

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Date limite (DLRO)

19 juin 2026 à 10h00

Il reste 6 jour(s)

domain

Acheteur

f5j

euro

Montant estimé

160,000 €

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description Résumé de l'AAPC

Le présent accord-cadre a pour objet la numérisation de documents originaux sur support papier et de photographies, sur diapositives ou plaques de verre, conservés par l’établissement des Manufactures nationales – Sèvres & Mobilier national, et plus spécifiquement par le service des archives et des collections documentaires (Musée national de céramique) et par le service de documentation (Mobilier national).

auto_awesome Résumé IA du RC

info

Ce résumé a été généré par intelligence artificielle à partir du Règlement de Consultation. Il peut contenir des inexactitudes — consultez toujours les documents originaux.

target Objet du marché

• Nature des prestations : Le marché a pour objet la numérisation de documents originaux sur support papier et de photographies, sur diapositives ou plaques de verre, conservés par l’établissement des Manufactures nationales – Sèvres & Mobilier national.
• Périmètre géographique : Les prestations concernent les services des archives et des collections documentaires du Musée national de céramique et du Mobilier national, situés à Paris et Sèvres.
• Forme et montant du marché : Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum, avec un montant maximum de 160 000 € HT sur toute la durée, incluant une période ferme d'un an et trois reconductions annuelles.
• Allotissement : Le marché n'est pas alloti car il ne permet pas l’identification de prestations distinctes.

euro

Jusqu'à 160 000 € HT

checklist Candidature et critères

• Forme de candidature : Les candidats peuvent présenter leur candidature sous forme de DUME ou en utilisant les formulaires DC1 et DC2, accompagnés des justificatifs requis.
• Groupement et sous-traitance : Le marché peut être attribué à une entreprise unique ou à un groupement, avec transformation en groupement solidaire si nécessaire. La sous-traitance est possible avec déclaration via le formulaire DC4.
• Motifs d'exclusion : Les candidats doivent ne pas se trouver dans des cas d'exclusion légale et doivent informer l'acheteur en cas de changement de situation.
• Critères d'attribution : Les offres seront jugées sur la base de la qualité technique (60 %) et du prix des prestations (40 %), selon les documents CRT et DQE fournis.

folder_open Pièces à fournir

draft DUME draft DC1 draft DC2 draft DC4 draft Acte d’engagement draft BPU draft Déclaration de sous-traitance draft Cadre de réponse technique draft DQE

balance Critères d'attribution

Critère	Pondération
Qualités techniques de l’offre	60/100 points
Prix des prestations	40/100 points

event_upcoming Dates et vigilance

• Date limite de remise des offres : Vendredi 19 juin 2026 à 12h00.
• Durée du marché : Durée ferme d’un an à compter de la notification, reconductible trois fois par tacite reconduction d’un an.
• Visite sur site : Visites facultatives possibles sur rendez-vous à Paris et Sèvres, avec signature obligatoire d’un certificat de visite à joindre à l’offre.
• Variantes : Les variantes à l’initiative des soumissionnaires ne sont pas autorisées.

engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits

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2026-AOO-03 DCE.zip

Pièce du dossier · 6.45 MB

description

1. 2026-AOO-03 RC VF.pdf

Règlement de consultation · 440 KB

description

Dossier de Consultation des Entreprises

Disponible sur le profil acheteur

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info Informations complémentaires

Référence du marché

tag 2026-AOO-03

Code CPV principal

category 79999100 — Services de scanning

Niveau de publication

public 🇫🇷 National formalisé (FNS)

Nombre de lots

view_agenda 1

view_agenda Lots (1)

Lot	Intitulé	CPV	Montant est.
01	Flotte automobile et risques annexes	66514110 — Services d'assurance de véhicules à moteur	—