PRESTATIONS DE NUMERISATION DE DOCUMENTS ORIGINAUX SUR SUPPORT PAPIER ET DE PHOTOGRAPHIES
description Objet du marché
Le présent accord-cadre a pour objet la numérisation de documents originaux sur support papier et de photographies, sur diapositives ou plaques de verre, conservés par l’établissement des Manufactures nationales – Sèvres & Mobilier national, et plus spécifiquement par le service des archives et des collections documentaires (Musée national de céramique) et par le service de documentation (Mobilier national).
auto_awesome Résumé IA du RC
Ce résumé a été généré par intelligence artificielle à partir du Règlement de Consultation. Il peut contenir des inexactitudes — consultez toujours les documents originaux.
target Objet du marché
- • Nature des prestations : Le marché a pour objet la numérisation de documents originaux sur support papier et de photographies, sur diapositives ou plaques de verre, conservés par l’établissement des Manufactures nationales – Sèvres & Mobilier national.
- • Périmètre géographique : Les prestations concernent les services des archives et des collections documentaires du Musée national de céramique et du Mobilier national, situés à Paris et Sèvres.
- • Forme et montant du marché : Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum, avec un montant maximum de 160 000 € HT sur toute la durée, incluant une période ferme d'un an et trois reconductions annuelles.
- • Allotissement : Le marché n'est pas alloti car il ne permet pas l’identification de prestations distinctes.
checklist Candidature et critères
- • Forme de candidature : Les candidats peuvent présenter leur candidature sous forme de DUME ou en utilisant les formulaires DC1 et DC2, accompagnés des justificatifs requis.
- • Groupement et sous-traitance : Le marché peut être attribué à une entreprise unique ou à un groupement, avec transformation en groupement solidaire si nécessaire. La sous-traitance est possible avec déclaration via le formulaire DC4.
- • Motifs d'exclusion : Les candidats doivent ne pas se trouver dans des cas d'exclusion légale et doivent informer l'acheteur en cas de changement de situation.
- • Critères d'attribution : Les offres seront jugées sur la base de la qualité technique (60 %) et du prix des prestations (40 %), selon les documents CRT et DQE fournis.
folder_open Pièces à fournir
balance Critères d'attribution
| Critère | Pondération |
|---|---|
| Qualités techniques de l’offre | 60/100 points |
| Prix des prestations | 40/100 points |
event_upcoming Dates et vigilance
- • Date limite de remise des offres : Vendredi 19 juin 2026 à 12h00.
- • Durée du marché : Durée ferme d’un an à compter de la notification, reconductible trois fois par tacite reconduction d’un an.
- • Visite sur site : Visites facultatives possibles sur rendez-vous à Paris et Sèvres, avec signature obligatoire d’un certificat de visite à joindre à l’offre.
- • Variantes : Les variantes à l’initiative des soumissionnaires ne sont pas autorisées.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.
view_agenda Allotissement (1 lots)
01 PRESTATIONS DE NUMERISATION DE DOCUMENTS ORIGINAUX SUR SUPPORT PAPIER ET DE PHOTOGRAPHIES Actif expand_more
Le présent accord-cadre a pour objet la numérisation de documents originaux sur support papier et de photographies, sur diapositives ou plaques de verre, conservés par l'établissement des Manufactures nationales - Sèvres & Mobilier national, et plus spécifiquement par le service des archives et des collections documentaires (Musée national de céramique) et par le service de documentation (Mobilie…
folder_open Documents de consultation (DCE)
2026-AOO-03 DCE.zip
Pièce du dossier · 6.45 MB
1. 2026-AOO-03 RC VF.pdf
Règlement de consultation · 440 KB
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur