Date limite (DLRO)
09 octobre 2026 Ă 10h00
Il reste 24 jour(s)
Montant estimé
360,000 €
Commune de CLUSES
4977
1 place Charles de Gaulle, 74302 Cluses Cedex
MAS Jean-Philippe
0457542204
mpcommun@2ccam.fr
La
Services généraux des administrations publiques
S-PF-AP2A-01
Prestations de services pour le transport de personnes par autocar lors des sorties scolaires, périscolaires, extrascolaires ou autres
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Le transport de groupes d'enfants et de leurs accompagnateurs, ainsi que de groupes d'adultes par autocar lors :
- des activités et sorties sur le temps scolaires,
- des activités et sorties en lien avec les centre de loisirs, la restauration pour enfants les mercredis et pendant les vacances scolaires
- des activités et sorties liées aux services communaux dans leur ensemble (services jeunesse, , employés communaux….)
Ces trajets concernent les services communaux, l'ensembles des Ă©coles maternelles et primaires ainsi que les centres de loisirs de la commune de Cluses
Services
60100000
60100000
FRK28
Procédure ouverte
2026-10-09+02:00 Ă 12:00:00+02:00
Non financé par l'UE
4 mois
Obligatoire
Conditions de performance
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Le transport de groupes d'enfants et de leurs accompagnateurs, ainsi que de groupes d'adultes par autocar lors :
- des activités et sorties sur le temps scolaires,
- des activités et sorties en lien avec les centre de loisirs, la restauration pour enfants les mercredis et pendant les vacances scolaires
- des activités et sorties liées aux services communaux dans leur ensemble (services jeunesse, , employés communaux….)
Ces trajets concernent les services communaux, l'ensembles des Ă©coles maternelles et primaires ainsi que les centres de loisirs de la commune de Cluses
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Règlement de consultation
Règlement de consultation · 324 KB
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur
| Lot | Intitulé | CPV | Montant est. |
|---|---|---|---|
| 00 | Prestations de services pour le transport de personnes par autocar lors des sorties scolaires, périscolaires, extrascolaires ou autres | 60100000 — Services de transport routier | 360,000 € |