Prestations de services pour le transport de personnes par autocar lors des sorties scolaires, périscolaires, extrascolaires ou autres

Sources : 🏛 Boamp 🇪🇺 Ted

article Avis de marché complet

account_balance

Acheteur

expand_more

Nom: Commune de CLUSES
SIRET: 4977
Adresse: 1 place Charles de Gaulle, 74302 Cluses Cedex
Contact: MAS Jean-Philippe
Téléphone: 0457542204
Email: mpcommun@2ccam.fr
Profil acheteur: http://www.mp74.fr
Type d'acheteur: La
Activité principale: Services généraux des administrations publiques

description

Objet du marché

expand_more

Référence: S-PF-AP2A-01
Intitulé: Prestations de services pour le transport de personnes par autocar lors des sorties scolaires, périscolaires, extrascolaires ou autres
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Le transport de groupes d'enfants et de leurs accompagnateurs, ainsi que de groupes d'adultes par autocar lors :
- des activités et sorties sur le temps scolaires,
- des activités et sorties en lien avec les centre de loisirs, la restauration pour enfants les mercredis et pendant les vacances scolaires
- des activités et sorties liées aux services communaux dans leur ensemble (services jeunesse, , employés communaux….)
Ces trajets concernent les services communaux, l'ensembles des écoles maternelles et primaires ainsi que les centres de loisirs de la commune de Cluses
Nature du marché: Services
CPV principal: 60100000
CPV additionnels: 60100000
Lieu(x) d'exécution (NUTS): FRK28

gavel

Procédure

expand_more

Type de procédure: Procédure ouverte
Date limite de réception des offres: 2026-10-09+02:00 à 12:00:00+02:00

checklist

Conditions

expand_more

Financement UE: Non financé par l'UE
Validité des offres: 4 mois
Facturation électronique: Obligatoire
Conditions d'exécution: Conditions de performance

description Objet du marché

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Le transport de groupes d'enfants et de leurs accompagnateurs, ainsi que de groupes d'adultes par autocar lors :
- des activités et sorties sur le temps scolaires,
- des activités et sorties en lien avec les centre de loisirs, la restauration pour enfants les mercredis et pendant les vacances scolaires
- des activités et sorties liées aux services communaux dans leur ensemble (services jeunesse, , employés communaux….)
Ces trajets concernent les services communaux, l'ensembles des écoles maternelles et primaires ainsi que les centres de loisirs de la commune de Cluses

auto_awesome Résumé IA du RC

Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA de ce marché.

engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits

Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.

notifications_active

📬 Recevez les prochains marchés Transport dans le département Haute-Savoie (74) par email — gratuit

Créez votre compte gratuit : votre alerte est préremplie avec les critères de cette page, modifiable à tout moment.

add_alert Créer mon alerte gratuite

view_agenda Allotissement (1 lots)

00 Prestations de services pour le transport de personnes par autocar lors des sorties scolaires, périscolaires, extrasc... 60100000 — Services de transport routier 360,000 € Actif expand_more

Prestations de services pour le transport de personnes par autocar lors des sorties scolaires, périscolaires, extrascolaires ou autres

Code CPV

tag 60100000 — Services de transport routier

Montant estimé

euro 360,000 €

schedule Du 01 décembre 2026 au 01 décembre 2030

location_on 74302 Cluses

Voir la fiche complète arrow_forward