Date limite (DLRO)
18 mai 2026 Ă 10h00
Il reste 28 jour(s)
Montant estimé
2,440,000 €
Chambre des Métiers et de l'Artisanat de la région Nouvelle Aquitaine
86248
46 Rue General De Larminat, 33000 Bordeaux
GOMEZ GĂ©rard
0556999100
cmar-marches@cma-nouvelleaquitaine.fr
Organisme de droit public
Services généraux des administrations publiques
2026-030R
RELANCE - ACCORD-CADRE DE PRESTATIONS DE TRANSPORT DE GROUPE EN BUS AVEC CHAUFFEUR, POUR LES ETABLISSEMENTS DE LA CHAMBRE DE METIERS D'ARTISANAT DE REGION NOUVELLE AQUITAINE (DEPARTEMENTS 16-17-24-33-40-47-64-86-87)
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de transport de groupe en bus avec chauffeur, pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Région Nouvelle Aquitaine.
Les prestations attendues concernent :
- Des transports récurrents, organisés principalement pour les déplacements réguliers des apprentis (lignes quotidiennes, navettes programmées, circuits fixes, périodes scolaires,
etc.) ;
- Et/ou des transports ponctuels, effectués en fonction des besoins des établissements (sorties pédagogiques, événements institutionnels, déplacements exceptionnels de groupes - apprentis et professeurs/élus et personnels).
Selon les territoires, les lots peuvent ainsi comprendre uniquement des prestations récurrentes, uniquement des prestations ponctuelles, ou une combinaison des deux.
Durée/Début d'exécution : La date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre est fixée début juillet 2026.
Le début d'exécution des prestations est prévue au 1er septembre 2026 (Voir par lot Article 6. CCTP), en cohérence avec le calendrier de rentrée des apprentis.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Services
60130000
60130000
Procédure ouverte
2026-05-18+02:00 Ă 12:00:00+02:00
9
9
Non financé par l'UE
6 mois
Obligatoire
Conditions de performance
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de transport de groupe en bus avec chauffeur, pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Région Nouvelle Aquitaine.
Les prestations attendues concernent :
- Des transports récurrents, organisés principalement pour les déplacements réguliers des apprentis (lignes quotidiennes, navettes programmées, circuits fixes, périodes scolaires,
etc.) ;
- Et/ou des transports ponctuels, effectués en fonction des besoins des établissements (sorties pédagogiques, événements institutionnels, déplacements exceptionnels de groupes - apprentis et professeurs/élus et personnels).
Selon les territoires, les lots peuvent ainsi comprendre uniquement des prestations récurrentes, uniquement des prestations ponctuelles, ou une combinaison des deux.
Durée/Début d'exécution : La date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre est fixée début juillet 2026.
Le début d'exécution des prestations est prévue au 1er septembre 2026 (Voir par lot Article 6. CCTP), en cohérence avec le calendrier de rentrée des apprentis.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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| Lot | Intitulé | CPV | Montant est. |
|---|---|---|---|
| 01 | Prestations de transport de groupe en bus, pour la CMAR du 16 | 60130000 — Services spécialisés de transport routier de passagers | — |
| 02 | Prestations de transport de groupe en bus, pour la CMAR du 17 | 60130000 — Services spécialisés de transport routier de passagers | — |
| 03 | Prestations de transport de groupe en bus, pour la CMAR du 24 | 60130000 — Services spécialisés de transport routier de passagers | — |
| 04 | Prestations de transport de groupe en bus, pour la CMAR du 33 | 60130000 — Services spécialisés de transport routier de passagers | — |
| 05 | Prestations de transport de groupe en bus, pour la CMAR du 40 | 60130000 — Services spécialisés de transport routier de passagers | — |
| 06 | Prestations de transport de groupe en bus, pour la CMAR du 47 | 60130000 — Services spécialisés de transport routier de passagers | — |
| 07 | Prestations de transport de groupe en bus, pour la CMAR du 64 | 60130000 — Services spécialisés de transport routier de passagers | — |
| 08 | Prestations de transport de groupe en bus, pour la CMAR du 86 | 60130000 — Services spécialisés de transport routier de passagers | — |
| 09 | Prestations de transport de groupe en bus, pour la CMAR du 87 | 60130000 — Services spécialisés de transport routier de passagers | — |