RELANCE - ACCORD-CADRE DE PRESTATIONS DE TRANSPORT DE GROUPE EN BUS AVEC CHAUFFEUR, POUR LES ETABLISSEMENTS DE LA CHAMBRE DE METIERS D'ARTISANAT DE REGION NOUVELLE AQUITAINE (DEPARTEMENTS 16-17-24-33-40-47-64-86-87)
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Chambre des Métiers et de l'Artisanat de la région Nouvelle Aquitaine
- SIRET
-
86248
- Adresse
-
46 Rue General De Larminat, 33000 Bordeaux
- Contact
-
GOMEZ Gérard
- Téléphone
-
0556999100
-
cmar-marches@cma-nouvelleaquitaine.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026-030R
- Intitulé
-
RELANCE - ACCORD-CADRE DE PRESTATIONS DE TRANSPORT DE GROUPE EN BUS AVEC CHAUFFEUR, POUR LES ETABLISSEMENTS DE LA CHAMBRE DE METIERS D'ARTISANAT DE REGION NOUVELLE AQUITAINE (DEPARTEMENTS 16-17-24-33-40-47-64-86-87)
- Description
-
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de transport de groupe en bus avec chauffeur, pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Région Nouvelle Aquitaine.
Les prestations attendues concernent :
- Des transports récurrents, organisés principalement pour les déplacements réguliers des apprentis (lignes quotidiennes, navettes programmées, circuits fixes, périodes scolaires,
etc.) ;
- Et/ou des transports ponctuels, effectués en fonction des besoins des établissements (sorties pédagogiques, événements institutionnels, déplacements exceptionnels de groupes - apprentis et professeurs/élus et personnels).
Selon les territoires, les lots peuvent ainsi comprendre uniquement des prestations récurrentes, uniquement des prestations ponctuelles, ou une combinaison des deux.
Durée/Début d'exécution : La date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre est fixée début juillet 2026.
Le début d'exécution des prestations est prévue au 1er septembre 2026 (Voir par lot Article 6. CCTP), en cohérence avec le calendrier de rentrée des apprentis.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
60130000
- CPV additionnels
-
60130000
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-05-18+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
9
- Nombre max de lots attribués
-
9
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
description Objet du marché
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de transport de groupe en bus avec chauffeur, pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Région Nouvelle Aquitaine.
Les prestations attendues concernent :
- Des transports récurrents, organisés principalement pour les déplacements réguliers des apprentis (lignes quotidiennes, navettes programmées, circuits fixes, périodes scolaires,
etc.) ;
- Et/ou des transports ponctuels, effectués en fonction des besoins des établissements (sorties pédagogiques, événements institutionnels, déplacements exceptionnels de groupes - apprentis et professeurs/élus et personnels).
Selon les territoires, les lots peuvent ainsi comprendre uniquement des prestations récurrentes, uniquement des prestations ponctuelles, ou une combinaison des deux.
Durée/Début d'exécution : La date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre est fixée début juillet 2026.
Le début d'exécution des prestations est prévue au 1er septembre 2026 (Voir par lot Article 6. CCTP), en cohérence avec le calendrier de rentrée des apprentis.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (9 lots)
01 Prestations de transport de groupe en bus, pour la CMAR du 16 Actif expand_more
Prestations de transport de groupe en bus, pour la CMAR du 16
02 Prestations de transport de groupe en bus, pour la CMAR du 17 Actif expand_more
Prestations de transport de groupe en bus, pour la CMAR du 17
03 Prestations de transport de groupe en bus, pour la CMAR du 24 Actif expand_more
Prestations de transport de groupe en bus, pour la CMAR du 24
04 Prestations de transport de groupe en bus, pour la CMAR du 33 Actif expand_more
Prestations de transport de groupe en bus, pour la CMAR du 33
05 Prestations de transport de groupe en bus, pour la CMAR du 40 Actif expand_more
Prestations de transport de groupe en bus, pour la CMAR du 40
06 Prestations de transport de groupe en bus, pour la CMAR du 47 Actif expand_more
Prestations de transport de groupe en bus, pour la CMAR du 47
07 Prestations de transport de groupe en bus, pour la CMAR du 64 Actif expand_more
Prestations de transport de groupe en bus, pour la CMAR du 64
08 Prestations de transport de groupe en bus, pour la CMAR du 86 Actif expand_more
Prestations de transport de groupe en bus, pour la CMAR du 86
09 Prestations de transport de groupe en bus, pour la CMAR du 87 Actif expand_more
Prestations de transport de groupe en bus, pour la CMAR du 87
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Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur