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RN141 - Mise à 2x2 voies entre Chasseneuil-sur-Bonnieure et Roumazières-Loubert - Réalisation de fouilles archéologiques

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Date limite (DLRO)

08 octobre 2026 à 10h00

Il reste 26 jour(s)

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Acheteur

Ministère de la Transition Écologique, de la Cohésion des Territoires, de la Mer

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description Résumé de l'AAPC

La consultation concerne la réalisation de fouilles archéologiques préventives dans le cadre de la mise à 2x2 voies de la RN 141 entre Chasseneuil-sur-Bonnieure et Roumazières-Loubert pour le
lot n°1 sur les sites AF1 et AF2 à Suaux dans le département de la Charente.

auto_awesome Résumé IA du RC

info

Ce résumé a été généré par intelligence artificielle à partir du Règlement de Consultation. Il peut contenir des inexactitudes — consultez toujours les documents originaux.

target Objet du marché

• Nature des prestations : La consultation concerne la réalisation de fouilles archéologiques préventives sur trois sites dans le cadre de la mise à 2x2 voies de la RN 141 entre Chasseneuil-sur-Bonnieure et Roumazières-Loubert.
• Lots et périmètre : Le marché est allotie en deux lots : Lot n°1 pour les sites AF1 et AF2, et Lot n°2 pour le site AF3, tous situés sur la commune de Suaux (16).
• Tranches et durées : Chaque lot comporte une tranche ferme et plusieurs tranches optionnelles. Pour le lot 1, la tranche ferme comprend 90 jours ouvrables (50 jours ouvrés de fouilles et 10 jours ouvrés de décapage) plus 24 mois pour la remise du rapport, avec quatre tranches optionnelles. Pour le lot 2, la tranche ferme comprend 70 jours ouvrables (40 jours ouvrés de fouilles et 10 jours ouvrés de décapage) plus 24 mois pour la remise du rapport, avec une tranche optionnelle.
• Exclusions : Les chaussées des routes départementales RD365 et RD60 sont exclues de la zone de fouille.

checklist Candidature et critères

• Procédure de passation : La consultation est lancée selon la procédure adaptée conformément aux articles L.2123-1 et R.2123-1 à R.2123-7 du Code de la Commande Publique.
• Conditions de candidature : Les candidats doivent fournir un agrément délivré par le ministère de la Culture concernant la période historique demandée, sans lequel la candidature sera irrecevable. Le dossier doit inclure un acte d'engagement signé, un projet scientifique d’intervention validé par la DRAC, un mémoire technique incluant un Schéma d'Organisation du Plan de Respect de l'Environnement (SOPRE).
• Critères d'attribution et pondérations : Les offres seront jugées selon trois critères pondérés : prix des prestations (60 %), valeur technique des prestations (30 %) évaluée sur quatre sous-critères, et performance environnementale (10 %) évaluée sur cinq sous-critères.
• Variantes et négociation : Les variantes ne sont pas autorisées. Le maître d’ouvrage se réserve la possibilité de négociation pour chaque lot, sans modifier les exigences minimales, les tranches, ni les critères d’attribution.

folder_open Pièces à fournir

draft Acte d'engagement draft Agrément ministère de la Culture draft Projet scientifique d’intervention draft Mémoire technique draft SOPRE draft DC4 (sous-traitants)

balance Critères d'attribution

Critère	Pondération
Prix des prestations	60 %
Valeur technique des prestations	30 %
Performance environnementale	10 %

event_upcoming Dates et vigilance

• Date limite de remise des offres : Mardi 9 juin 2026 à 12h00 (heure locale de l’adresse du RMO).
• Durée d'exécution : Pour chaque lot, la tranche ferme comprend la phase de fouilles et décapage suivie de 24 mois pour la remise du rapport final.
• Visite du site : La visite du site est non obligatoire mais fortement conseillée. Les candidats doivent prendre en compte les contraintes du site dans leur offre, aucune modification financière liée à l’absence de visite ne sera acceptée.
• Modalités de remise des offres : Les offres doivent être remises obligatoirement par voie électronique via la plateforme https://www.marches-publics.gouv.fr sous la référence 2026-RN141-CHRO-FOUILLES. Une copie de sauvegarde sur support papier ou support physique électronique est possible.

engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits

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Pièce du dossier · 747 MB

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RC_Fouilles_commun.pdf

Règlement de consultation · 388 KB

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Pièce du dossier · 374 MB

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RC_Fouilles.pdf

Règlement de consultation · 376 KB

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Dossier de Consultation des Entreprises

Disponible sur le profil acheteur

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info Informations complémentaires

Référence du marché

tag 2026-RN141-CHRO-FOUILLESLot1

Code CPV principal

category 45112450 — Travaux d'excavation sur sites archéologiques

Niveau de publication

public 🇫🇷 National formalisé (FNS)

Nombre de lots

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