En cours
Autre procédure
Réf: 2026-RN141-CHRO-FOUILLES
RN141 - Mise à 2x2 voies entre Chasseneuil-sur-Bonnieure et Roumazières-Loubert - Réalisation de fouilles archéologiques
description Objet du marché
La consultation concerne la réalisation de fouilles archéologiques préventives sur trois sites, dans le cadre de la mise à 2x2 voies de la RN 141 entre Chasseneuil-sur-Bonnieure et Roumazières-Loubert. Cela comprend notamment :
- Lot n°1 : Réalisation de fouilles archéologiques préventives des sites AF1 et AF2 à Suaux dans le département de la Charente,
- Lot n°2 : Réalisation de fouilles archéologiques préventives du site AF3 à Suaux dans le département de la Charente.
auto_awesome Résumé IA du RC
info
Ce résumé a été généré par intelligence artificielle à partir du Règlement de Consultation. Il peut contenir des inexactitudes — consultez toujours les documents originaux.
target Objet du marché
- • Nature des prestations : La consultation concerne la réalisation de fouilles archéologiques préventives sur trois sites dans le cadre de la mise à 2x2 voies de la RN 141 entre Chasseneuil-sur-Bonnieure et Roumazières-Loubert.
- • Lots et périmètre : Le marché est allotie en deux lots : Lot n°1 pour les sites AF1 et AF2, et Lot n°2 pour le site AF3, tous situés sur la commune de Suaux (16).
- • Tranches et durées : Chaque lot comporte une tranche ferme et plusieurs tranches optionnelles. Pour le lot 1, la tranche ferme comprend 90 jours ouvrables (50 jours ouvrés de fouilles et 10 jours ouvrés de décapage) plus 24 mois pour la remise du rapport, avec quatre tranches optionnelles. Pour le lot 2, la tranche ferme comprend 70 jours ouvrables (40 jours ouvrés de fouilles et 10 jours ouvrés de décapage) plus 24 mois pour la remise du rapport, avec une tranche optionnelle.
- • Exclusions : Les chaussées des routes départementales RD365 et RD60 sont exclues de la zone de fouille.
checklist Candidature et critères
- • Procédure de passation : La consultation est lancée selon la procédure adaptée conformément aux articles L.2123-1 et R.2123-1 à R.2123-7 du Code de la Commande Publique.
- • Conditions de candidature : Les candidats doivent fournir un agrément délivré par le ministère de la Culture concernant la période historique demandée, sans lequel la candidature sera irrecevable. Le dossier doit inclure un acte d'engagement signé, un projet scientifique d’intervention validé par la DRAC, un mémoire technique incluant un Schéma d'Organisation du Plan de Respect de l'Environnement (SOPRE).
- • Critères d'attribution et pondérations : Les offres seront jugées selon trois critères pondérés : prix des prestations (60 %), valeur technique des prestations (30 %) évaluée sur quatre sous-critères, et performance environnementale (10 %) évaluée sur cinq sous-critères.
- • Variantes et négociation : Les variantes ne sont pas autorisées. Le maître d’ouvrage se réserve la possibilité de négociation pour chaque lot, sans modifier les exigences minimales, les tranches, ni les critères d’attribution.
folder_open Pièces à fournir
draft
Acte d'engagement
draft
Agrément ministère de la Culture
draft
Projet scientifique d’intervention
draft
Mémoire technique
draft
SOPRE
draft
DC4 (sous-traitants)
balance Critères d'attribution
| Critère | Pondération |
|---|---|
| Prix des prestations | 60 % |
| Valeur technique des prestations | 30 % |
| Performance environnementale | 10 % |
event_upcoming Dates et vigilance
- • Date limite de remise des offres : Mardi 9 juin 2026 à 12h00 (heure locale de l’adresse du RMO).
- • Durée d'exécution : Pour chaque lot, la tranche ferme comprend la phase de fouilles et décapage suivie de 24 mois pour la remise du rapport final.
- • Visite du site : La visite du site est non obligatoire mais fortement conseillée. Les candidats doivent prendre en compte les contraintes du site dans leur offre, aucune modification financière liée à l’absence de visite ne sera acceptée.
- • Modalités de remise des offres : Les offres doivent être remises obligatoirement par voie électronique via la plateforme https://www.marches-publics.gouv.fr sous la référence 2026-RN141-CHRO-FOUILLES. Une copie de sauvegarde sur support papier ou support physique électronique est possible.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.
folder_open Documents de consultation (DCE)
insert_drive_file
DCE_PLACE.zip
Pièce du dossier · 747 MB
description
RC_Fouilles_commun.pdf
Règlement de consultation · 388 KB
description
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur
hub Marchés similaires
En cours
45112450 — Travaux d'excavation sur sites archéologiques
Travaux de restauration de l'Eglise protestante Saint-Pierre le Jeune
apartment
Ville de Strasbourg
schedule
DLRO 23/06/2026 00h00
En cours
71351914 — Services archéologiques
Réalisation de fouilles archéologiques préventives pour le compte de la Commune d'Elbeuf sur Sein...
apartment
Commune De Elbeuf
schedule
DLRO 17/06/2026 00h00
En cours
45112450 — Travaux d'excavation sur sites archéologiques
Travaux de restauration de l'Eglise protestante Saint-Pierre le Jeune à Strasbourg
apartment
Ville de Strasbourg
schedule
DLRO 23/06/2026 12h00
En cours
71351914 — Services archéologiques
Réalisation de fouilles archéologiques préventives pour le compte de la Commune d'Elbeuf sur Sein...
apartment
Mairie ELBEUF SUR SEINE
schedule
DLRO 17/06/2026 09h00
En cours
45112450 — Travaux d'excavation sur sites archéologiques
Le marché a pour objet la réalisation de fouille archéologique relative à l'extension du cimetièr...
apartment
Commune de Goyave (971)
schedule
DLRO 19/06/2026 12h00