En cours Appel d'offres ouvert 🇫🇷 FNS

SI Parcours usagers

hourglass_top

Date limite (DLRO)

23 juin 2026 Ă  10h00

Il reste 13 jour(s)

domain

Acheteur

Agences Régionales de Santé (ARS)

visibility Voir la fiche complète open_in_new Voir sur le profil acheteur

description Résumé de l'AAPC

L'accord-cadre a pour objet la reprise, le développement, la tierce maintenance applicative, le maintien en conditions opérationnelles, et l’exploitation des services d’informations (SI) du Parcours Usagers hébergés dans le cloud de la CNSA.

auto_awesome Résumé IA du RC

info

Ce résumé a été généré par intelligence artificielle à partir du Règlement de Consultation. Il peut contenir des inexactitudes — consultez toujours les documents originaux.

target Objet du marché

  • • Nature des prestations : Le marchĂ© porte sur la reprise, le dĂ©veloppement, la tierce maintenance applicative, le maintien en conditions opĂ©rationnelles, et l’exploitation des services d’informations (SI) du Parcours Usagers hĂ©bergĂ©s dans le cloud de la CNSA.
  • • PĂ©rimètre gĂ©ographique : Les services d’informations sont hĂ©bergĂ©s dans le cloud de la CNSA.
  • • Allotissement : La procĂ©dure n’est pas allotie car la dĂ©volution en lots sĂ©parĂ©s risquerait de rendre techniquement difficile ou financièrement plus coĂ»teuse l’exĂ©cution des prestations.
euro
Jusqu'à 50 000 000 € HT

checklist Candidature et critères

  • • ModalitĂ©s de candidature : Les candidatures et offres doivent ĂŞtre transmises par voie Ă©lectronique via la plateforme www.marches-publics.gouv.fr, avec possibilitĂ© d’une copie de sauvegarde sur support physique en cas d’anomalies.
  • • Documents de candidature Ă  fournir : Les candidats doivent fournir le formulaire DC1, le formulaire DC2, des dĂ©clarations sur l’honneur, justificatifs en cas de redressement judiciaire, dĂ©lĂ©gation de pouvoir si nĂ©cessaire, certificats de qualification professionnelle (ISO 27001, hĂ©bergeur de donnĂ©es de santĂ©), plan de vigilance pour les grandes entreprises, et autres justificatifs de capacitĂ© professionnelle, technique et financière.
  • • Documents d’offre Ă  fournir : L’offre technique comprenant le cadre de rĂ©ponse technique (CRT) et son annexe questionnaire RGPD, le PAS, le BPU/DQE intĂ©gralement renseignĂ©s, l’acte d’engagement (signature possible mais non obligatoire), et le cas Ă©chĂ©ant la dĂ©claration de sous-traitance.
  • • Critères d’attribution pondĂ©rĂ©s : La valeur technique compte pour 60 %, le dĂ©veloppement durable pour 10 %, et le prix pour 30 %.

folder_open Pièces à fournir

draft DC1 draft DC2 draft Attestation sur l’honneur draft Acte d’engagement draft BPU draft DQE draft Déclaration de sous-traitance

balance Critères d'attribution

Critère Pondération
Valeur technique 60%
DĂ©veloppement durable 10%
Prix 30%

event_upcoming Dates et vigilance

  • • Date limite de rĂ©ception des offres : Les plis doivent parvenir au plus tard le 23 juin 2026 Ă  12h00.
  • • Date limite de rĂ©ception des questions : Les questions des candidats peuvent ĂŞtre posĂ©es jusqu’au 17 juin 2026 Ă  12h00 via la plateforme Place.
  • • DĂ©lai de validitĂ© des offres : Le dĂ©lai de validitĂ© des offres est de 180 jours Ă  compter de la date limite de rĂ©ception des offres.
  • • Variantes et recours Ă  l’IA : Les variantes ne sont pas autorisĂ©es. Si le candidat utilise l’intelligence artificielle pour Ă©laborer son offre, il doit le mentionner. L’analyse technique et financière ne sera pas effectuĂ©e par l’IA.

engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits

Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.

attach_file Documents (2)

insert_drive_file

DCE - SI Parcours Usagers .zip

Pièce du dossier · 16.6 MB

description

RC - SI Parcours Usagers .pdf

Règlement de consultation · 92.9 KB

description

Dossier de Consultation des Entreprises

Disponible sur le profil acheteur

open_in_new

info Informations complémentaires

Référence du marché
tag AOO-389-DSI
Code CPV principal
category 72611000 — Services d'assistance technique informatique
Niveau de publication
public 🇫🇷 National formalisé (FNS)
Nombre de lots
view_agenda 1

view_agenda Lots (1)

Lot Intitulé CPV Montant est.
01 SI Parcours usagers 72611000 — Services d'assistance technique informatique —