En cours
Appel d'offres ouvert
Réf: AOO-389-DSI
SI Parcours usagers
description Objet du marché
L'accord-cadre a pour objet la reprise, le développement, la tierce maintenance applicative, le maintien en conditions opérationnelles, et l’exploitation des services d’informations (SI) du Parcours Usagers hébergés dans le cloud de la CNSA.
auto_awesome Résumé IA du RC
info
Ce résumé a été généré par intelligence artificielle à partir du Règlement de Consultation. Il peut contenir des inexactitudes — consultez toujours les documents originaux.
target Objet du marché
- • Nature des prestations : Le marché porte sur la reprise, le développement, la tierce maintenance applicative, le maintien en conditions opérationnelles, et l’exploitation des services d’informations (SI) du Parcours Usagers hébergés dans le cloud de la CNSA.
- • Périmètre géographique : Les services d’informations sont hébergés dans le cloud de la CNSA.
- • Allotissement : La procédure n’est pas allotie car la dévolution en lots séparés risquerait de rendre techniquement difficile ou financièrement plus coûteuse l’exécution des prestations.
euro
Jusqu'à
50 000 000 € HT
checklist Candidature et critères
- • Modalités de candidature : Les candidatures et offres doivent être transmises par voie électronique via la plateforme www.marches-publics.gouv.fr, avec possibilité d’une copie de sauvegarde sur support physique en cas d’anomalies.
- • Documents de candidature à fournir : Les candidats doivent fournir le formulaire DC1, le formulaire DC2, des déclarations sur l’honneur, justificatifs en cas de redressement judiciaire, délégation de pouvoir si nécessaire, certificats de qualification professionnelle (ISO 27001, hébergeur de données de santé), plan de vigilance pour les grandes entreprises, et autres justificatifs de capacité professionnelle, technique et financière.
- • Documents d’offre à fournir : L’offre technique comprenant le cadre de réponse technique (CRT) et son annexe questionnaire RGPD, le PAS, le BPU/DQE intégralement renseignés, l’acte d’engagement (signature possible mais non obligatoire), et le cas échéant la déclaration de sous-traitance.
- • Critères d’attribution pondérés : La valeur technique compte pour 60 %, le développement durable pour 10 %, et le prix pour 30 %.
folder_open Pièces à fournir
draft
DC1
draft
DC2
draft
Attestation sur l’honneur
draft
Acte d’engagement
draft
BPU
draft
DQE
draft
Déclaration de sous-traitance
balance Critères d'attribution
| Critère | Pondération |
|---|---|
| Valeur technique | 60% |
| Développement durable | 10% |
| Prix | 30% |
event_upcoming Dates et vigilance
- • Date limite de réception des offres : Les plis doivent parvenir au plus tard le 23 juin 2026 à 12h00.
- • Date limite de réception des questions : Les questions des candidats peuvent être posées jusqu’au 17 juin 2026 à 12h00 via la plateforme Place.
- • Délai de validité des offres : Le délai de validité des offres est de 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.
- • Variantes et recours à l’IA : Les variantes ne sont pas autorisées. Si le candidat utilise l’intelligence artificielle pour élaborer son offre, il doit le mentionner. L’analyse technique et financière ne sera pas effectuée par l’IA.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.
folder_open Documents de consultation (DCE)
insert_drive_file
DCE - SI Parcours Usagers .zip
Pièce du dossier · 16.6 MB
description
RC - SI Parcours Usagers .pdf
Règlement de consultation · 92.9 KB
description
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur
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