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Traitement et valorisation de la terre et des inertes issus des activités de la SPL C'Chartres Traitement et Valorisation

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Date limite (DLRO)

01 décembre 2026 à 11h00

Il reste 14 jour(s)

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Acheteur

C'CHARTRES TRAITEMENT ET VALORISATION

SIRET: 88327

article Avis de marché complet

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Acheteur

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Nom

C'CHARTRES TRAITEMENT ET VALORISATION

SIRET

88327

Adresse

Place des Halles, 28000 Chartres

Contact

HERMELINE Anthony

Téléphone

0237369827

Email

marches.publics@cc-tv.fr

Type d'acheteur

Pub-undert-la

Activité principale

Protection de l'environnement

description

Objet du marché

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Référence

26S007

Intitulé

Traitement et valorisation de la terre et des inertes issus des activités de la SPL C'Chartres Traitement et Valorisation

Description

La présente consultation concerne le traitement et la valorisation de la terre et des inertes issus des activités de la SPL C'CTV.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum. Le maximum est exprimé en tonne.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2027 (soit 1 an maximum).
Il peut ĂȘtre reconduit trois fois un an

Nature du marché

Services

CPV principal

90513000

CPV additionnels

90513000

Lieu(x) d'exécution (NUTS)

FRB02

gavel

Procédure

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Type de procédure

Procédure ouverte

Date limite de réception des offres

2026-12-01+01:00 Ă  12:00:00+01:00

Nombre max de lots soumis

2

Nombre max de lots attribués

2

checklist

Conditions

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Financement UE

Non financé par l'UE

Validité des offres

6 mois

Facturation électronique

Obligatoire

Durée du marché

48 mois

balance

Voies de recours

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Voies de recours

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- RĂ©fĂ©rĂ© prĂ©contractuel prĂ©vu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant ĂȘtre exercĂ© avant la signature du contrat.
- RĂ©fĂ©rĂ© contractuel prĂ©vu aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant ĂȘtre exercĂ© dans un dĂ©lai de 31 jours Ă  compter de la publication de l'avis d'attribution du marchĂ©.
- Recours en contestation de validitĂ© du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", qui peut ĂȘtre exercĂ© par les tiers au contrat, dans un dĂ©lai de 2 mois Ă  compter des mesures de publicitĂ© appropriĂ©es

description Résumé de l'AAPC

La présente consultation concerne le traitement et la valorisation de la terre et des inertes issus des activités de la SPL C'CTV.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum. Le maximum est exprimé en tonne.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2027 (soit 1 an maximum).
Il peut ĂȘtre reconduit trois fois un an

auto_awesome Résumé IA du RC

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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits

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RĂšglement de consultation

RÚglement de consultation · 305 KB

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Dossier de Consultation des Entreprises

Disponible sur le profil acheteur

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info Informations complémentaires

Référence du marché
tag 26-105816
Code CPV principal
category 90513000 — Services de traitement et d'Ă©limination des ordures mĂ©nagĂšres et des dĂ©chets non dangereux
Niveau de publication
public đŸ‡ȘđŸ‡ș EuropĂ©en (JOUE)
Nombre de lots
view_agenda 2

view_agenda Lots (2)

Lot Intitulé CPV Montant est.
01 Traitement et valorisation de la terre 90513000 — Services de traitement et d'Ă©limination des ordures mĂ©nagĂšres et des dĂ©chets non dangereux —
02 Traitement et valorisation des inertes 90513000 — Services de traitement et d'Ă©limination des ordures mĂ©nagĂšres et des dĂ©chets non dangereux —