Traitement et valorisation de la terre et des inertes issus des activités de la SPL C'Chartres Traitement et Valorisation
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
C'CHARTRES TRAITEMENT ET VALORISATION
- SIRET
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88327
- Adresse
-
Place des Halles, 28000 Chartres
- Contact
-
HERMELINE Anthony
- Téléphone
-
0237369827
-
marches.publics@cc-tv.fr
- Type d'acheteur
-
Pub-undert-la
- Activité principale
-
Protection de l'environnement
description
Objet du marché
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- Référence
-
26S007
- Intitulé
-
Traitement et valorisation de la terre et des inertes issus des activités de la SPL C'Chartres Traitement et Valorisation
- Description
-
La présente consultation concerne le traitement et la valorisation de la terre et des inertes issus des activités de la SPL C'CTV.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum. Le maximum est exprimé en tonne.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2027 (soit 1 an maximum).
Il peut être reconduit trois fois un an - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
90513000
- CPV additionnels
-
90513000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRB02
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-12-01+01:00 à 12:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.
- Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
description Objet du marché
La présente consultation concerne le traitement et la valorisation de la terre et des inertes issus des activités de la SPL C'CTV.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum. Le maximum est exprimé en tonne.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2027 (soit 1 an maximum).
Il peut être reconduit trois fois un an
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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01 Traitement et valorisation de la terre Actif expand_more
Traitement et valorisation de la terre
02 Traitement et valorisation des inertes Actif expand_more
Traitement et valorisation des inertes
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Règlement de consultation
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