Date limite (DLRO)
18 mai 2026 Ă 10h00
Il reste 30 jour(s)
Montant estimé
890,000 €
Ville de ValserhĂ´ne
57783
34 rue de la RĂ©publique, 01206 ValserhĂ´ne cedex
PETIT RĂ©gis
0450566086
commandepublique@valserhone.fr
La
Services généraux des administrations publiques
Transport
Transport privé routier d'enfants et d'adultes en relation avec l'enseignement et dans le cadre des activités relevant de la compétence de la commune de Valserhône et du CCAS
L'accord cadre est relatif au transport privé routier d'enfants et d'adultes en relation avec l'enseignement et dans le cadre des activités relevant de la compétence de la commune de Valserhône et du CCAS.
Groupement de commandes : Commune de ValserhĂ´ne (Coordonnateur) et le CCAS
Il comprend les prestations suivantes :
- Desserte matin/midi/soir du Groupe Scolaire d'Arlod au centre de loisirs pendant la période des travaux de l'ancienne école
- Transports intramuros scolaires vers les sites culturels et sportifs
- Transports extramuros scolaires
- Transport aux stations de ski de Menthières et du plateau du Retord
- Desserte du Centre de loisirs de ValserhĂ´ne
- Transports intra et extramuros du centre de loisirs
- Transports ponctuels liés à des évènements situés dans le périmètre de la ville de Valserhône ou à l'extérieur
La liste des écoles est mentionnée en annexe au CCTP.
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande, avec minimum (100 000 euro(s) HT/4 ans) et maximum (850 000 euro(s) HT/4 ans) pour la Commune de Valserhône et sans minimum et maximum (40 000 euro(s) HT/4 ans)
Services
60130000
60130000
FRK21
Procédure ouverte
2026-05-18+02:00 Ă 12:00:00+02:00
Non financé par l'UE
4 mois
Obligatoire
48 mois
Les voies et délais de recours relatifs à la procédure sont régis par les articles L.551-1 à L.551-12 (référé précontractuel) et L.551-13 à L.551-23 (référé contractuel) du Code de justice administrative.
Recours en contestation de la validité du contrat ouvert aux tiers ou contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée
L'accord cadre est relatif au transport privé routier d'enfants et d'adultes en relation avec l'enseignement et dans le cadre des activités relevant de la compétence de la commune de Valserhône et du CCAS.
Groupement de commandes : Commune de ValserhĂ´ne (Coordonnateur) et le CCAS
Il comprend les prestations suivantes :
- Desserte matin/midi/soir du Groupe Scolaire d'Arlod au centre de loisirs pendant la période des travaux de l'ancienne école
- Transports intramuros scolaires vers les sites culturels et sportifs
- Transports extramuros scolaires
- Transport aux stations de ski de Menthières et du plateau du Retord
- Desserte du Centre de loisirs de ValserhĂ´ne
- Transports intra et extramuros du centre de loisirs
- Transports ponctuels liés à des évènements situés dans le périmètre de la ville de Valserhône ou à l'extérieur
La liste des écoles est mentionnée en annexe au CCTP.
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande, avec minimum (100 000 euro(s) HT/4 ans) et maximum (850 000 euro(s) HT/4 ans) pour la Commune de Valserhône et sans minimum et maximum (40 000 euro(s) HT/4 ans)
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| Lot | Intitulé | CPV | Montant est. |
|---|---|---|---|
| 00 | Transport privé routier d'enfants et d'adultes en relation avec l'enseignement et dans le cadre des activités relevant de la compétence de la commune de Valserhône et du CCAS | 60130000 — Services spécialisés de transport routier de passagers | 890,000 € |