Transport privé routier d'enfants et d'adultes en relation avec l'enseignement et dans le cadre des activités relevant de la compétence de la commune de Valserhône et du CCAS
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Ville de Valserhône
- SIRET
-
57783
- Adresse
-
34 rue de la République, 01206 Valserhône cedex
- Contact
-
PETIT Régis
- Téléphone
-
0450566086
-
commandepublique@valserhone.fr
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
Transport
- Intitulé
-
Transport privé routier d'enfants et d'adultes en relation avec l'enseignement et dans le cadre des activités relevant de la compétence de la commune de Valserhône et du CCAS
- Description
-
L'accord cadre est relatif au transport privé routier d'enfants et d'adultes en relation avec l'enseignement et dans le cadre des activités relevant de la compétence de la commune de Valserhône et du CCAS.
Groupement de commandes : Commune de Valserhône (Coordonnateur) et le CCAS
Il comprend les prestations suivantes :
- Desserte matin/midi/soir du Groupe Scolaire d'Arlod au centre de loisirs pendant la période des travaux de l'ancienne école
- Transports intramuros scolaires vers les sites culturels et sportifs
- Transports extramuros scolaires
- Transport aux stations de ski de Menthières et du plateau du Retord
- Desserte du Centre de loisirs de Valserhône
- Transports intra et extramuros du centre de loisirs
- Transports ponctuels liés à des évènements situés dans le périmètre de la ville de Valserhône ou à l'extérieur
La liste des écoles est mentionnée en annexe au CCTP.
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande, avec minimum (100 000 euro(s) HT/4 ans) et maximum (850 000 euro(s) HT/4 ans) pour la Commune de Valserhône et sans minimum et maximum (40 000 euro(s) HT/4 ans) - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
60130000
- CPV additionnels
-
60130000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRK21
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-05-18+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Les voies et délais de recours relatifs à la procédure sont régis par les articles L.551-1 à L.551-12 (référé précontractuel) et L.551-13 à L.551-23 (référé contractuel) du Code de justice administrative.
Recours en contestation de la validité du contrat ouvert aux tiers ou contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée
description Objet du marché
L'accord cadre est relatif au transport privé routier d'enfants et d'adultes en relation avec l'enseignement et dans le cadre des activités relevant de la compétence de la commune de Valserhône et du CCAS.
Groupement de commandes : Commune de Valserhône (Coordonnateur) et le CCAS
Il comprend les prestations suivantes :
- Desserte matin/midi/soir du Groupe Scolaire d'Arlod au centre de loisirs pendant la période des travaux de l'ancienne école
- Transports intramuros scolaires vers les sites culturels et sportifs
- Transports extramuros scolaires
- Transport aux stations de ski de Menthières et du plateau du Retord
- Desserte du Centre de loisirs de Valserhône
- Transports intra et extramuros du centre de loisirs
- Transports ponctuels liés à des évènements situés dans le périmètre de la ville de Valserhône ou à l'extérieur
La liste des écoles est mentionnée en annexe au CCTP.
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande, avec minimum (100 000 euro(s) HT/4 ans) et maximum (850 000 euro(s) HT/4 ans) pour la Commune de Valserhône et sans minimum et maximum (40 000 euro(s) HT/4 ans)
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view_agenda Allotissement (1 lots)
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Transport privé routier d'enfants et d'adultes en relation avec l'enseignement et dans le cadre des activités relevant de la compétence de la commune de Valserhône et du CCAS
L'accord cadre est relatif au transport privé routier d'enfants et d'adultes en relation avec l'enseignement et dans le cadre des activités relevant de la compétence de la commune de Valserhône et du CCAS.
Groupement de commandes : Commune de Valserhône (Coordonnateur) et le CCAS
Il comprend les prestations suivantes :
- Desserte matin/midi/soir du Groupe Scolaire d'Arlod au centre de loisirs pen…
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