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Travaux de remplacement des armoires électriques au R-1 et R+1 du Bâtiment SEQUOIA du site IFPEN de Rueil-Malmaison

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13 juillet 2026 Ă  13h00

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description Résumé de l'AAPC

Travaux de remplacement des armoires électriques au R-1 et R+1 du Bâtiment SEQUOIA du site IFPEN de Rueil-Malmaison

auto_awesome Résumé IA du RC

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Ce résumé a été généré par intelligence artificielle à partir du Règlement de Consultation. Il peut contenir des inexactitudes — consultez toujours les documents originaux.

target Objet du marché

  • • Nature du marchĂ© : Le prĂ©sent document est un règlement intĂ©rieur d'IFP Energies nouvelles et de COFIP, prĂ©cisant les règles en matière d'hygiène, de sĂ©curitĂ©, de discipline, de sanctions, de lutte contre le harcèlement et la corruption.
  • • PĂ©rimètre d'application : Le règlement s'applique dans tous les Ă©tablissements d'IFP Energies nouvelles, qu'ils soient permanents ou temporaires, et Ă  tous les salariĂ©s d'IFP Energies nouvelles et de COFIP, ainsi qu'aux personnes travaillant dans l'entreprise, y compris intĂ©rimaires, stagiaires, Ă©tudiants, Ă©lèves d'IFP SCHOOL et personnes mises Ă  disposition par une entreprise extĂ©rieure.
  • • Objectifs principaux : PrĂ©ciser l'application de la rĂ©glementation en matière d'hygiène et de sĂ©curitĂ©, dĂ©terminer les règles gĂ©nĂ©rales et permanentes relatives Ă  la discipline et aux sanctions, rappeler les garanties de procĂ©dure pour les salariĂ©s, et rappeler les dispositions relatives Ă  l'interdiction du harcèlement sexuel, moral et des agissements sexistes.

checklist Candidature et critères

  • • Conditions de candidature : Le document ne concerne pas un appel d'offres mais un règlement intĂ©rieur applicable Ă  l'ensemble du personnel et autres personnes travaillant dans l'entreprise.
  • • Pièces requises : Non applicable dans ce contexte.
  • • Critères d'attribution : Non applicable dans ce contexte.

event_upcoming Dates et vigilance

  • • EntrĂ©e en vigueur : Le règlement intĂ©rieur est applicable Ă  compter du 3 mai 2021, date Ă  laquelle il annule et remplace le prĂ©cĂ©dent règlement intĂ©rieur.
  • • Points d'attention : Respect strict des consignes d'hygiène, de sĂ©curitĂ© et de discipline. Interdiction de fumer et vapoter dans les locaux de travail. Obligation de porter les Ă©quipements de protection individuelle. Interdiction de harcèlement sexuel, moral et agissements sexistes. Mise en place d'un code de conduite anticorruption avec procĂ©dure d'alerte interne pour les lanceurs d'alerte.
  • • Sanctions : Sanctions disciplinaires graduĂ©es allant de l'avertissement Ă©crit au licenciement pour faute lourde. Protection des lanceurs d'alerte contre les reprĂ©sailles.

engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits

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Pièce du dossier · 5.26 MB

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Règlement de consultation · 565 KB

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Dossier de Consultation des Entreprises

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Référence du marché
tag 2026-0066-BAT-RUE
Niveau de publication
public 🇫🇷 National formalisé (FNS)
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