Prestations de formations collectives et individuelles à l’anglais des membres du personnel du Sénat
Date limite (DLRO)
22 mai 2026 à 09h00
Il reste 23 jour(s)
Acheteur
description Résumé de l'AAPC
La consultation porte sur des prestations de formations collectives et individuelles à l’anglais des membres du personnel du Sénat
auto_awesome Résumé IA du RC
Ce résumé a été généré par intelligence artificielle à partir du Règlement de Consultation. Il peut contenir des inexactitudes — consultez toujours les documents originaux.
target Objet du marché
- • Nature du marché : Le marché porte sur des prestations de formations collectives et individuelles à l’anglais des membres du personnel du Sénat.
- • Allotissement : L’accord-cadre comporte deux lots : lot n° 1 pour les cours collectifs d’anglais généraliste et lot n° 2 pour les cours individuels d’anglais à la demande des directions.
- • Périmètre géographique : Le lieu d’exécution des prestations est le Sénat (Palais du Luxembourg, 15 rue de Vaugirard, 75006 Paris, et ses dépendances) pour le lot n° 1, et le Sénat ou la visioconférence pour le lot n° 2.
checklist Candidature et critères
- • Documents de candidature : Les candidats doivent fournir la lettre de candidature (DC1), la déclaration du candidat (DC2), une déclaration sur l’honneur, une déclaration sur l’absence de liens avec la Russie, une preuve d’assurance responsabilité civile professionnelle, une copie de la déclaration d’activité des formateurs ou organismes de formation, et une plaquette de présentation générale de l’entreprise.
- • Documents d’offre : Les candidats doivent fournir le cahier des clauses particulières accepté, l’acte d’engagement avec le devis quantitatif estimatif, le cahier des réponses attendues, un mémoire technique décrivant les modalités d’exécution et les moyens techniques, ainsi qu’une indication des titres d’études et professionnels des intervenants pressentis.
- • Critères d’attribution : Le marché sera attribué au candidat présentant l’offre économiquement la plus avantageuse selon les critères suivants : prix (30 %) et valeur technique (70 %) comprenant la qualité des formateurs (30 %) et la pertinence des programmes et méthodes pédagogiques (40 %).
- • Conditions spécifiques : Les variantes ne sont pas autorisées. La sous-traitance de la totalité du marché est interdite. Le marché est soumis aux mesures restrictives liées aux liens éventuels avec la Russie.
folder_open Pièces à fournir
balance Critères d'attribution
| Critère | Pondération |
|---|---|
| Prix | 30 % |
| Valeur technique | 70 % |
event_upcoming Dates et vigilance
- • Date limite de remise des offres : Les offres doivent être remises avant le vendredi 22 mai 2026 à 11 heures via la plateforme https://www.marches-publics.gouv.fr.
- • Début et durée du marché : L’accord-cadre débute le 1er octobre 2026 pour une durée initiale jusqu’au 30 septembre 2027, reconductible trois fois pour une durée identique, sans dépasser quatre ans au total.
- • Modalités de remise des offres : Les offres doivent être transmises obligatoirement par voie dématérialisée sur la plateforme dédiée. Une copie de sauvegarde papier ou électronique peut être envoyée en complément.
- • Points d’attention : La visite n’est pas mentionnée comme obligatoire. Les variantes ne sont pas autorisées. Les candidats doivent respecter les mesures restrictives liées à la Russie. Les réponses aux questions seront publiées sur la plateforme au plus tard six jours avant la date limite.
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attach_file Documents (4)
RC_Marché_Formations anglais 2026.pdf
Règlement de consultation · 263 KB
CCP_Formations anglais 2026.pdf
Complément
DCE.zip
Pièce du dossier · 734 KB
• AE_Lot 1_Marche_Formations anglais 2026.docx
• AE_Lot 2_Marche_Formation anglais 2026.docx
• CCP_Formations anglais 2026.pdf
Et 3 autres documents
Dossier de Consultation des Entreprises
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