Ce résumé a été généré par intelligence artificielle à partir du Règlement de Consultation. Il peut contenir des inexactitudes — consultez toujours les documents originaux.

target Objet du marché

• Nature de la prestation : La consultation porte sur la fourniture d’insignes métalliques destinés à équiper les recrues et à assurer le renouvellement des besoins connus et récurrents du personnel de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris (BSPP).
• Périmètre géographique : Les prestations sont à réaliser en Île-de-France.
• Allotissement : Le marché n’est pas allotie car les prestations constituent un ensemble cohérent dont la dissociation entraînerait une moindre efficacité et des difficultés de suivi.
• Montant et durée : Il s'agit d'un accord-cadre d'une durée initiale d'un an, reconductible tacitement trois fois, sans montant minimum et avec un montant maximum de 140 000 € HT par an.

euro

Jusqu'à 140 000 € HT par an

checklist Candidature et critères

• Modalités de candidature : Les candidats peuvent présenter leur candidature selon deux modalités : soit en fournissant les documents classiques (lettre de candidature DC1, déclaration DC2, etc.), soit en utilisant le Document Unique de Marché Européen (DUME).
• Groupement et sous-traitance : Les candidats peuvent se présenter seuls ou en groupement (solidaire ou conjoint) avec un mandataire désigné. La sous-traitance est autorisée sous réserve d’acceptation préalable par le pouvoir adjudicateur.
• Pièces à fournir pour l’offre : L’offre doit comporter l’acte d’engagement, les annexes (bordereau des prix, fiche produit, délais), une fiche technico-commerciale, un mémoire technique, la fiche entreprise, un RIB, et le formulaire DC4 en cas de sous-traitance. La remise d’échantillons est obligatoire.
• Critères d’attribution pondérés : Le marché sera attribué à l’offre économiquement la plus avantageuse selon les critères suivants : prix (50 %), qualité fonctionnelle et de confection de l’échantillon (35 %), délais de fabrication (5 %), qualité de service (5 %), performance environnementale (5 %).

folder_open Pièces à fournir

draft DC1 draft DC2 draft DUME draft Acte d’engagement draft Bordereau des prix draft Fiche produit draft Délais draft Mémoire technique draft Fiche entreprise draft RIB draft DC4

balance Critères d'attribution

Critère	Pondération
Prix	50 %
Qualité fonctionnelle et de confection de l’échantillon	35 %
Délais de fabrication des produits	5 %
Qualité de service	5 %
Performance environnementale	5 %

event_upcoming Dates et vigilance

• Date limite de remise des offres : Les plis doivent être remis au plus tard le 19 mai 2026 à 16h00.
• Durée de validité des offres : Les offres sont valables six mois à compter de la date limite de réception des plis.
• Variantes et prestations supplémentaires : Les variantes sont interdites et il n’y a pas de prestations supplémentaires éventuelles.
• Remise des échantillons : Les échantillons doivent être remis avant la date limite de remise des offres, conformément aux modalités précisées dans le règlement de consultation.

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Dossier de Consultation des Entreprises

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Référence du marché

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Niveau de publication

public 🇫🇷 National formalisé (FNS)

Nombre de lots

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