L'accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les marchés subséquents à passer pour la réalisation des prestations définies dans : - L'arrêté n°26/0258 du 30 mars 2026 portant prescription de fouille d'archéologique préventive et ses annexes : o annexe 1 : plan de l'emprise, o annexe 2 : cahier des charges scientifique de la fouille archéologique préventive. - Le rapport de diagnostic archéologique réalisé par l'INRAP et daté de février 2026 ; - Le descriptif technique.

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Référence du marché

tag MOL-9591385

Code CPV principal

category 71351914 — Services archéologiques

Niveau de publication

public 🇫🇷 National formalisé (FNS)

Nombre de lots

view_agenda 1

view_agenda Lots (1)

Lot	Intitulé	CPV	Montant est.
01	ACCORD-CADRE A MARCHES SUBSEQUENTS POUR LA REALISATION DE FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES	71351914 — Services archéologiques	—

Appels d'offres par secteur

Appels d'offres par région

Fourniture de repas en liaison froide pour les restaurants municipaux scolaires, l'accueil de loisirs et le Multi accueil.

Etude sur le développement de l'alternance dans les entreprises de la Construction

Fourniture et livraison en liaison froide de repas pour le service de restauration scolaire, extra-scolaire et périscolaire.

Conception et Réalisation d'une piste de Pumptrack et de ses aménagements sur le site de l'ancienne piscine de Commercy

Travaux d'aménagement en traverse d'agglomération Saint-Priest-Bramefant - Rd 55 du Pr 16+930 au Pr 17+455

Travaux de mise en place de dispositifs PPMS dans le groupe scolaire des Cadeneaux

NETTOYAGE DES LOCAUX ET DE LA VITRERIE DES BÂTIMENTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE CHANTONNAY

CONFECTION ET LIVRAISON DES REPAS AU RESTAURANT SCOLAIRE

Marché de fourniture de repas en liaison froide destinés aux restaurants scolaires, au portage à domicile du CCAS et à la petite enfance

Travaux de rénovation du terrain de foot synthétique du complexe sportif Saint-Stanislas (Reprise de l’infrastructure existante arrivée à la fin de son cycle de vie) .

Fourniture, livraison de repas en liaison froide et mise à disposition d'agent(s) dans le cadre du service périscolaire et extra-scolaire

FDRTM de La Belle Plinier - Torrent du Charmaix - Réfection et confortement de barrages sur le torrent post-crue du 30 juin 2025 - Création BA13 Réfection BA14 Reconstruction BA15.

Collecte et traitement des déchets des établissements du GHT Savoie-Belley et de la Blanchisserie des Hôpitaux de Savoie (BHS)

Délégation de service public de production et de distribution d'eau potable

Prestation De Nettoyage D'Entretien Des Locaux

Réalisation d'un Zonage des eaux usées et des eaux pluviales du SyAGE-Relance suite à déclaration sans suite du 19 03 2026

Entretien d'Espaces Naturels - relance LOTS 5, 6 et 7.

RESTRUCTURATION ET RENOVATION ENERGETIQUE DE LA CITE SCOLAIRE DE BAGNERES DE LUCHON - MAITRISE D'OEUVRE

AC MO complète pour les réseaux et les ouvrages AEP - Lot 1 Réseaux de transports et de distribution (AEP ou eau brute) - Lot 2 Ouvrages, Process et équipements de traitement, stockage et pompage.

MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA RÉHABILITATION D’UN SITE ET D’UN BÂTIMENT EXISTANT POUR Y IMPLANTER UN POSTE DE COMMANDE CENTRALISÉ, UN CENTRE DE MAINTENANCE ET D’INTERVENTION ET DES ÉQUIPES TERTIAIRES A REIMS

ACCORD-CADRE A MARCHES SUBSEQUENTS POUR LA REALISATION DE FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES

description Résumé de l'AAPC

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