📢 Créez votre compte gratuit pour configurer des alertes email et sauvegarder vos recherches.
📢 Compte gratuit = alertes email + sauvegarde
Créer mon compte
En cours
Autre procédure
🇫🇷 FNS
Traiteur
hourglass_top
Date limite (DLRO)
19 juin 2026 à 10h00
Il reste 10 jour(s)
domain
Acheteur
description Résumé de l'AAPC
Le présent marché porte sur des prestations de traiteur pour les sites de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie du Rhône (CPAM du Rhône). La nature des prestations ainsi que les conditions techniques de leur exécution sont définies au CCTP.
auto_awesome Résumé IA du RC
info
Ce résumé a été généré par intelligence artificielle à partir du Règlement de Consultation. Il peut contenir des inexactitudes — consultez toujours les documents originaux.
target Objet du marché
- • Nature des prestations : Le marché porte sur des prestations de traiteur pour les sites de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie du Rhône (CPAM du Rhône).
- • Périmètre géographique : Les prestations sont réalisées dans le département du Rhône, principalement sur les sites de la Métropole de Lyon et de Villefranche sur Saône.
- • Allotissement : L'accord-cadre est divisé en 4 lots : Lot 1 pour petits-déjeuners, pauses café, goûters et moments de convivialité sur les sites de la Métropole de Lyon ; Lot 2 pour cocktails, apéritifs et moments de convivialité sur les sites de la Métropole de Lyon et de Villefranche sur Saône ; Lot 3 pour plateaux repas sur les mêmes sites ; Lot 4 pour petits-déjeuners, pauses café, goûters et moments de convivialité sur le site de Villefranche sur Saône. Les lots 3 et 4 seront passés ultérieurement selon une procédure sans publicité ni mise en concurrence (mini lots).
- • Durée de l'accord-cadre : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la notification, reconductible tacitement 3 fois pour des périodes de 12 mois chacune.
checklist Candidature et critères
- • Conditions de candidature : Les candidats doivent fournir un dossier complet comprenant notamment la lettre de candidature (ou DC1), la déclaration du candidat (DC2), les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées, les justificatifs en cas de redressement judiciaire, et une déclaration sur l'honneur concernant les obligations légales. Les candidats peuvent utiliser le Document Unique de Marché Européen (DUME).
- • Sous-traitance : Le soumissionnaire doit présenter les sous-traitants envisagés avec les justificatifs de leurs capacités techniques, professionnelles et financières, une déclaration d'absence d'interdiction de soumissionner, et le formulaire DC4 dûment complété et signé.
- • Présentation de l'offre : Le dossier d'offre doit contenir le relevé d'identité bancaire, le bordereau des prix unitaires, le mémoire technique, les déclarations de sous-traitance si nécessaire, l'attestation de dépôt d'échantillons, et l'acte d'engagement. La signature de l'offre n'est pas obligatoire à la remise mais sera exigée du titulaire.
- • Critères d'attribution pondérés : L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie selon les critères suivants : valeur technique 70 % (développement durable 20 %, qualité technique 25 %, dégustation 25 %) et prix 30 % (analyse du prix total TTC).
folder_open Pièces à fournir
draft
DC1
draft
DC2
draft
Mémoire technique
draft
BPU
draft
Attestation dépôt échantillons
draft
Acte d'engagement
draft
Déclaration sous-traitance (DC4)
balance Critères d'attribution
| Critère | Pondération |
|---|---|
| Valeur technique | 70 |
| Prix | 30 |
event_upcoming Dates et vigilance
- • Dates clés : Date limite pour poser des questions : 21 mai 2026. Date limite pour modifications du DCE : 22 mai 2026. Dépôt des échantillons du 28 mai au 18 juin 2026. Date limite de remise des offres : 19 juin 2026 à 12h00.
- • Dépôt des échantillons : Les échantillons doivent être déposés à 2 rue Pierre Cacard, 69100 Villeurbanne, selon un calendrier précis par lot et après prise de contact préalable avec la CPAM du Rhône. L'absence ou l'incomplétude des échantillons entraînera le rejet de l'offre.
- • Visite et variantes : La présentation de variantes n'est pas autorisée, seules les offres strictement conformes seront prises en compte.
- • Durée de validité de l'offre : Les offres sont valables 120 jours calendaires à compter de la date limite de remise des offres.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.
attach_file Documents (2)
insert_drive_file
DCE.zip
Pièce du dossier · 3 MB
description
26-2796_RC.pdf
Règlement de consultation · 827 KB
description
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur
info Informations complémentaires
Référence du marché
tag
26-2796
Code CPV principal
category
55520000 — Services traiteur
Niveau de publication
public
🇫🇷 National formalisé (FNS)
Nombre de lots
view_agenda
0