Travaux de maçonnerie pour la maintenance des réseaux ferrés (Métro – RER), de surface et des bâtiments de la RATP

Le présent Marché s’inscrit dans le cadre de la maintenance des réseaux ferrés (Métro – RER), de surface et des bâtiments de la RATP et a pour objet des travaux de maçonnerie.

Il s’agit d’un accord-cadre à commandes multi-attributaires comprenant un montant maximum - 44 000 000 €HT et un montant minimum - 26 400 000 €HTqui s’exécute par l’émission d’Ordre de Livraison ou de Service (OLS) attribué comme suit :

- Le candidat classé premier, après l’analyse technico-financière finale, se verra attribuer 40% du montant du Marché (entendu 40% du montant minimum - 10 560 000 €HT et 40% du montant maximum - 17 600 000 €HT) ;
- Le candidat classé second, après l’analyse technico-financière finale, se verra attribuer 30% du montant du Marché (entendu 30% du montant minimum - 7 920 000 €HT et 30% du montant maximum - 13 200 000 €HT) ;
- Le candidat classé troisième, après l’analyse technico-financière finale, se verra attribuer 30% du montant du Marché (entendu 30% du montant minimum - 7 920 000 €HT et 30% du montant maximum - 13 200 000 €HT) ;

À titre d’information (ces données pouvant varier dans le cadre de l’exécution du Marché), les travaux à réaliser dans le cadre du présent Marché :
- Sont habituellement réalisés à 90% de nuit et 10% de jour ;
- Moyenne du nombre de commandes par an : 700 ;
- Moyenne du montant des commandes : 11K€ ;
- Médiane du montant des commandes : 5K€ ;
- Majorité des commandes inférieurs ou égales à 15K€.

Les travaux et prestations, réalisés de jour et de nuit, comprennent notamment :
- La réparation, l’entretien de parties ou de la totalité d’ouvrages en maçonnerie, de meulière ou de pierre calcaire, en béton armé ou non ;
- La réfection en remplacement à l’identique de partie ou de la totalité d’ouvrages existants ;
- La construction ou la modification de petits ouvrages ;
- L’astreinte 7j/7 et 24h/24 ;
- La mise à disposition du personnel en cas de déclenchement du PPRI (Plan de protection contre le risque d'inondation).
Les travaux peuvent être réalisés selon les modalités suivantes :
- En sous-section IV ;
- Sous consignation ou couverture en fonction des réseaux ferrés.

Ce Marché dispose d'une clause d'insertion sociale.

Certains travaux ponctuels ou dans le cadre de projets pourront être confiés à des opérateurs distincts.

La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP), et les contraintes de réalisation dans le Cahier des Clauses Particulières de Réalisation (CCPR).

Le présent Marché comporte une obligation de résultat en tenant compte des contraintes et exigences de la RATP.

Les Ordres de Livraison ou de Service (OLS), peuvent être précisés ou modifiés unilatéralement par le biais d’Ordres de Service (OS).

Le présent Marché est indifféremment désigné par les termes accord-cadre et Marché.