Fourniture de pièces détachées et accessoires (origine constructeur ET/OU adaptable " toutes marques ")

Toutes les pièces fournies dans le cadre du présent marché devront être neuves, référencées par le constructeur et avoir obtenu son agrément.
Toute pièce susceptible de contenir de l'amiante devra faire l'objet d'une mention spécifique dans le devis, accompagnée des consignes de sécurité afférentes.
En cas d'erreur de référence constatée par l'Acheteur Public, y compris si la pièce a été déballée, celle-ci devra être restituée à l'entreprise titulaire et échangée contre la pièce conforme, sans que cet échange ne puisse donner lieu à une facturation supplémentaire.
En outre, en cas d'erreur, de malfaçon ou de dysfonctionnement, l'entreprise titulaire s'engage à remplacer les pièces concernées, sans surcoût pour l'Acheteur Public.