Etudes et programmations d'aménagement et d'urbanisme
description Description
Accord-cadre à bons de commande
Mini : 15 000,00 Euros
Maxi : 700 000,00 Euros
En valeur en Euros H.T.
Estimation de l'administration HT : 520 450.00 Euros (établie sur une durée de 12 mois)
Le marché est passé en groupement de commandes dont le coordonnateur du groupement est la Métropole NCA qui attribue, signe et notifie.
Les membres du groupement sont les suivants : Métropole NCA et Ville de Nice.
Répartition financière du groupement de commande (montants annuels) :
Part Métropole NCA : Mini 15 000 € HT – Maxi 580 000 € HT
Part Ville de Nice : Mini 0 € HT – Maxi 120 000 € HT
Durée (hors reconduction) : 12 mois
Nombre de reconductions éventuelles : 3
Début du marché : À la notification du contrat.
Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.