Divers travaux de terrassement, chaussées, assainissement sur les routes départementales de l’Agence Routière Centre
description Description
Divers travaux de terrassement, chaussées, assainissement sur les routes départementales de l’Agence Routière Centre. Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande mono attributaire avec un montant minimum annuel de 500 000,00 € H.T. et avec un montant maximum annuel de 3 000 000,00 euros H.T. en application de l'article R2162-4 alinéa 2 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est passé pour une durée d’un an, à compter de sa notification. Il est reconductible deux fois, dans la limite de 3 ans, par reconduction tacite en application de l’article R.2112-4 du Code de la commande publique.