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Lot n°02

Interventions sur le territoire de la communauté de communes du Sud Artois et sur le territoire de la communauté de communes des Campagnes de l'Artois

Acheteur
account_balance Syndicat Mixte Artois Valorisation
Code CPV
tag 77310000 — Réalisation et entretien d'espaces verts

description Description

L'accord­-cadre concerne l'entretien des espaces verts des sites du SMAV situés sur le territoire de la communauté de communes du Sud Artois et sur le territoire de la communauté de communes des Campagnes de l'Artois. Il s'agit d'un accord­-cadre mono­-attributaire à bons de commande sans mini est avec un montant maximum annuel de 25 000 Euros HT. L'accord­-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Il donnera lieu à 3 reconductions pour une période de 12 mois chacune. La durée ne pourra excéder 48 mois.